Y], [S] [J] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 5] (83), de nationalité française, demeurant Chez Madame [V] [G], [Adresse 3] non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS Monsieur JAMET

Caroline TALBERT-CAMARERO Me Mireille PAILLERE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Marianne JAMET

Portalis DBX6-W-B7I-ZNMA MINUTE N° : 24/0 AFFAIRE : MINISTÈRE PUBLIC, [C], [Y] [P] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT D'ADOPTION PLÉNIÈRE Présidente : Madame Marianne JAMET

#Grima Janet Nisttahuz Poclava przeciwko Jose María Ariza Toledano (Taberna del Marqués).#Wniosek o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym złożony przez Juzgado de lo Social n° 23 de Madrid.

pour des actions de prévention et de santé et autres, ordonné qu'il sera sursis à l'exécution de l'arrêté préfectoral en date du 29 mars 1993 autorisant la réalisation de travaux sur la rivière "le Jarret

A assisté aux débats : Madame TOUATI Séria, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT : Monsieur JAMET Eric, Vice-Président ASSESSEURS : Madame MACOUIN Servane, Vice-Présidente

DEFENDEUR Monsieur [P], [L], [Q] [R] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 3], de nationalité française demeurant [Adresse 2] non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS Monsieur JAMET

hospitalisations sans consentement, statuant en matière de soins psychiatriques décidés en cas de péril imminent, assistée de Julie CARPENTIER, Greffière, Siégeant en audience publique au Centre Pierre Janet

3] non représenté Madame [L] [H] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 6], de nationalité française demeurant [Adresse 3] non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS Monsieur JAMET

A assisté aux débats : Madame TOUATI Séria, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ PRESIDENT : Monsieur JAMET Eric, Vice-Président ASSESSEURS : Madame MACOUIN Servane, Vice-Présidente

des hospitalisations sans consentement, statuant en matière de soins psychiatriques décidés à la demande d’un tiers, assistée de Gaël HAZEVIS, Greffier, Siégeant en audience publique au centre Pierre Janet

le à Me Perrine JACQUET Me [Localité 13] TASTET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET

délivrées le à Me Julia BODIN Me Olivier COULEAU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 JUGEMENT DU 11 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Marianne JAMET

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Elisabeth Jayat, - les conclusions de M. Sébastien Ellie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Elisabeth Jayat, - les conclusions de M.

ALBATROS Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Valérie GERARD, Présidente de chambre, assistée de Marielle JAMET, greffière,.

LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Valérie GERARD, Présidente, assistée de Marielle JAMET, Greffière,.

navire " BADJI MOKHTAR III ", au versement du montant des frais de remise en état des installations portuaires endommagées le 20 janvier 2023 par ce navire lors de son accostage au poste 007, môle du cap Janet

Délibéré après l'audience du 13 septembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Claire Chauvet, présidente-assesseure, Mme Nathalie Gay, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 30 août 2022 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Nathalie Gay, première conseillère, Mme Laury Michel, première conseillère.