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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre civile

669ff707d9953d09165bce58

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

JUGEMENT Selon la procédure sans audience (article L. 212-5-1 du code de l’organisation judiciaire) et avec l’accord des parties En premier ressort, réputé contradictoire, signé par Madame Jennifer KERMARREC

Source officielle
CA

Opp. Taxes

5fdda6b9f678f54f36390405

Appel

16 août 2018

16 août 2018

en application des articles 714, 715 à 718 et 724 du code de procédure civile ; Greffier lors des débats : Madame Jennifer BERNARD.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89552

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Yvonne X... veuve X... 3 bis rue cote d'Emeraude 35830 BETTON Madame Jocelyne Y..., fille de Monsieur X..., agissant pour elle-même et pour sa fille mineure Mlle Jennifer Y...

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

661d708f082b40ce99b67ae5

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Madame [R], [L] [C] a comparu. Cette dernière a précisé vouloir contester le montant de la dette actualisé, ayant payé 683 euros à la mi janvier 2024.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c046e0cdc6046d47935844

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Adresse 3] DÉFENDEUR - en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Christian PETIGNY Juges : Monsieur Michel CORDIER Monsieur Florian LEBRUN Assisté lors des débats et du prononcé de Madame

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c0472ecdc6046d47935d72

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

KEBAB D'OR 18 Numéro SIREN : 921714390 [Adresse 4] DÉFENDEUR - non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DEBATS : Président : Monsieur Christian PETIGNY Assisté lors des débats et du prononcé de Madame

Source officielle
CA

Chambre sociale

671b356a2edfb0b58c05ebf5

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

2024 COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 24 OCTOBRE 2024 MINUTE N° N° RG 24/00432 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GON7 APPELANTE : Madame

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6789fa590c7dc206c9eb7f65

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Pascal ALIAS, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE APPELANTE Madame

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

6792c452304ff28fe37e8454

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CHAMBRE DU CONSEIL JUGEMENT DU 14 Janvier 2025 ADOPTION [Localité 7] _____________________________________________________________________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats, Madame

Source officielle
TJ

JAF Cab 1

6a0cd822cdc6046d473d13e0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame [B] [N] DÉBATS Ordonnance de Clôture en date du 20 Janvier 2026 JUGEMENT Contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940b0

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Jennifer Y... épouse X... née le [...] à SAN FRANCISCO ( CALIFORNIE USA ) demeurant [...]

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c036d8cdc6046d47924b78

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

11] INTERVENANT – non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Christian PETIGNY Juges : Monsieur Michel CORDIER Monsieur Florian LEBRUN Assisté lors des débats et du prononcé de Madame

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

661d708b082b40ce99b679ef

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [D] [Z], LA PREFECTURE DE [Localité 3] LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Copie exécutoire délivrée le : à :Maître BOUTIERE-ARNAUD

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

68080e92eb5d421e6c5a11d2

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Sylvie TEMPÈRE, Première Vice-Présidente au Tribunal judiciaire de Valence Assesseur non salarié : Monsieur [U] [W] Assesseur salarié : Monsieur [H] [F] Assistés pendant les débats de : Madame Jennifer

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

661d708d082b40ce99b67aac

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

P] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Yanaël KARSENTY, Magistrat à titre temporaire, juge des contentieux de la protection assisté de Nicolas RANA, Greffier, lors des débats et Jennifer

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200705

Cassation

7 avril 2011

7 avril 2011

André X..., Mmes Jennifer Y..., Giovanna et Carla Z..., ces deux dernières représentées par Mme Nathalie X...et MM.

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6a10bacfcdc6046d479ce5db

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

PARTELIOS HABITAT Me Jennifer AULOMBARD - 073 Copie certifiée conforme délivrée le : à : S.A. PARTELIOS HABITAT Me Jennifer AULOMBARD - 073 JUGEMENT DEMANDEUR : S.A.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67b8d541f3224acf58276a8e

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Madame [Y] [B] ép [N], représentée par son Conseil, a demandé les plus larges délais de paiement et la suspension de la clause résolutoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a24

Appel

23 février 2017

23 février 2017

sexuelles sur mineure de moins de 15 ans concernent Jennifer X..., fille issue d'une précédente union de l'appelante pour être née le 01 juillet 1991.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

662a9fbcc8a1343b8cd623bf

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Monsieur [F] [I] et Madame [C] [L] ép.

Source officielle

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