José Y..., demeurant ..., 3 / de M. Adelino D..., demeurant ..., 4 / de M. Paulo Z... X..., ayant demeuré ..., actuellement sans domicile connu, 5 / de M. Felisberto C...

José Y..., demeurant ...

déposé au greffe de ce tribunal dix jours avant la date d'audition des dirigeants de l'entreprise par le tribunal, DIT qu'à la diligence de Monsieur le greffier, le présent jugement sera notifié par lettre

déposé au greffe de ce tribunal dix jours avant la date d'audition des dirigeants de l'entreprise par le tribunal, DIT qu'à la diligence de Monsieur le greffier, le présent jugement sera notifié par lettre

déposé au greffe de ce tribunal dix jours avant la date d'audition des dirigeants de l'entreprise par le tribunal, DIT qu'à la diligence de Monsieur le greffier, le présent jugement sera notifié par lettre

José X..., demeurant ... le Monial (Saône-et-Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 12

CHAMBRE - SECTION N REPARATION DES DETENTIONS PROVISOIRES DECISION DU 3 OCTOBRE 2007 No du répertoire général : 06/00040 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Marie-José

SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE JOSSE SOUTIENT QUE LE POURVOI FORME LE 1ER AVRIL 1980 PAR LA SOCIETE PROMOPLAST EST IRRECEVABLE AU MOTIF QUE CELLE-CI A EXECUTE L'ARRET

Le 22 juillet 2020, la Scp Le Doucen Candon, Huissiers de justice, a adressé une lettre recommandée à M. [M] le mettant en demeure de régler la somme de 9 690,47 €.

José Carlos Y...

José-Manuel Z...

José X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1997 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de la société Capraro et Compagnie, société anonyme, dont le siège

(2012B00219) FIXE au regard des pièces produites et des inscriptions de privilèges provisoirement la date de cessation des paiements au : 05/06/2025 NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur José

(1990B00190) FIXE au regard des pièces produites et des inscriptions de privilèges provisoirement la date de cessation des paiements au : 15/03/2025 NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur José

[R] [U] [H] Grosses : 2 Me Marie-josé RODRIGUEZ-JAFFEUX Me Sophie GAUMET Notifications : 2 Mme [W] [Y] épouse [H] (LRAR) M.

Elle reproche au juge de la mise en état d'avoir imaginé une lettre de la société Sarazin et fils.

Francisco José Reynolds Martinez, M me Maria Rita Reynolds Martinez, M me Maria de los Remédios Reynolds Martinez, M me Maria da Glória Reynolds Martinez, M.   José Rafael Reynolds Martinez, M.

X..., engagé le 1er juillet 1974 par la société Lyonnaise des eaux a été licencié par lettre du 26 juillet 2006 pour insultes, propos de caractère sexiste et d'une manière générale agressions verbales,

Suivant déclaration de son avocat par lettre recommandée reçue le 16 juin 2010 au greffe de la cour d'appel de Metz, Anne-Marie X... a interjeté appel de ce jugement.

Suivant déclaration de son avocat par lettre recommandée reçue le 16 juin 2010 au greffe de la cour d'appel de Metz, Karine X... a interjeté appel de ce jugement.