CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DROIT COMMUN
68deedea6af9fd1f80975201
2 octobre 2025
POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT EN DATE DU 02 Octobre 2025 DEMANDEURS : LE : Copie simple à : - Me BROTTIER - Me BREILLAT - Me WAGNER
Cour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867d0
23 janvier 2003
La société BOPP DINTZER WAGNER et Cie a été assignée, devant la cour, par la C.P.A.M. d'HAGUENAU, devenue la C.P.A.M. de l'ALSACE DU NORD, par acte d'huissier du 7 avril 2000.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61386
14 novembre 2024
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 6 août 2024, la SCP Sevaux et Mathonnet, agissant au nom de la société Kaefer Wanner, a déclaré se désister du pourvoi.
Chambre Sociale
66ff85e5a4ff9ec259c09a46
3 octobre 2024
[T] n'étaient pas suffisamment probants pour démontrer que les sociétés Kaefer Wanner et Sopres intérim auraient manqué à leur obligation de sécurité, débouté M.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2205834_20230209
9 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 28 juillet 2022, la société Kaefer Wanner, représentée par Me Claudon, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de perception émis et rendu
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201168
11 juillet 2013
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat aux Conseils, pour la société Kaefer Wanner.
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61867
17 novembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 21-11.969 Demandeur(s) : la société Kaefer Wanner Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(
Pôle 5 - Chambre 9
61637ed06fb0a05a234bb1c9
7 avril 2011
SAS PERFERENCEMENT ayant son siège social [Adresse 13] [Localité 29] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER
Pôle 2 - Chambre 1
6163e0fd925cfde126683795
13 avril 2010
décembre 2004 1ère chambre section A Décision du 20 Décembre 2007 -Cour de Cassation Civ 1 DEMANDERESSES À LA SAISINE Madame [N] [T] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER
soc
6079b0d99ba5988459c5069a
23 novembre 1983
A ETE EMBAUCHE PAR LA SOCIETE SERGE WAGNER PAR CONTRAT DU 10 NOVEMBRE 1976 CONTENANT UNE CLAUSE PAR LAQUELLE IL S'ENGAGEAIT, D'UNE PART, A EFFECTUER UN STAGE DE FORMATION DU 16 NOVEMBRE 1976 AU 4 MARS
2ème Chambre civile
67eee30bb848dd6814c62101
3 avril 2025
Portalis DBWR-W-B7I-P777 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION DEMANDERESSE: Madame [R] [H] épouse [I], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Cédric BIANCHI de la SCP WABG
PRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1893963-1989057
18 janvier 2007
LUXEMBOURG The European Court of Human Rights is holding a Chamber hearing today, 18 January 2007 at 9 a.m., on the merits in the case of Wagner and other v.
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007739530
13 mai 1987
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 30 décembre 1981 et 4 avril 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société "WANNER ISOFI ISOLATION",
6253cad4bd3db21cbdd8c391
2 juillet 2008
Chambre Sécurité Sociale ARRET No 201/08 R.G : 06/08479 Société KAEFER WANNER C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU MORBIHAN Infirme la décision déférée
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0628JUD007624001
28 juin 2007
soutient que la famille Wagner existe en fait et en droit et qu'il ne s'agit pas d'une famille monoparentale.
comm
613722cdcd58014677401a4a
19 novembre 1996
conclusions de M. de Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt déféré, que, par un contrat du 11 décembre 1986, la société Maschinenfabrik Wagner
3ème chambre
DCA_21PA04221_20230413
13 avril 2023
concurrence de communiquer aux débats l'ensemble des documents et informations utilisés pour édicter la décision n°2021- SC-02 du 20 mai 2021, dont le dossier de notification complet déposé par le groupe Wane
DCA_21PA04223_20230413
Chambre 1/Section 5
67002c67c34eb4cc85776a38
4 octobre 2024
tribunal en application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [M] [W] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Fang Fang WANG
CJUE
ECLI:EU:C:1979:256
14 novembre 1979
. # Firma Hans-Otto Wagner GmbH Agrarhandel KG contro Commissione delle Comunità europee. # Responsabilità extracontrattuale - Modifica dei cambi vigenti per il mercato dello zucchero. # Causa 12/79.
Page 16 sur 199