C/ Laurent, Jacques Y...

./ Me Paul LAURENT LJ Z...

manifeste au point que la monitrice Nathalie A..., loin de ne pas les croire, leur avait demandé d'écrire le récit des faits, ce à quoi les enfants s'étaient prêtés immédiatement ; qu'en outre, le jeune Laurent

A B demande au juge des référés " l'annulation de l'inscription illégale de [sa] fille au lycée Jean Moulin d'Angers ".

[J] [R] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Laurent FILLIEUX, avocat au barreau de LILLE Mme [L] [R] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Laurent FILLIEUX, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEUR

C / Laurent Y...

A..., née en 1983, a vécu la majeure partie de sa vie en Guinée-Bissau où elle a un travail et où résident ses parents et sa fille aînée. 5. Si Mme B...

Sur le rapport de Mme Dard, conseiller, les observations écrites de Me Laurent Goldman, avocat de Mme [U], de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de Mme [M], après débats en l'audience publique du 31 janvier

refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours tendant à l'annulation de la décision implicite du consul général de France à Douala (Cameroun) refusant un visa long séjour d'entrée en France à sa fille

représenté par Me Richard LAURENT de la SCP LAURENT-ANCIENNEMENT PEKLE-LAURENT, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le 09 MAI 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET

(décédée) ... 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentée par Me Laurent ZEIDENBERG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0191 Madame Catherine Y..., tutrice de Y...

Portalis DB2H-W-B7K-4BCS PARTIES EN CAUSE partie demanderesse [B] [O] [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne assistée de Me Frédérique TRUFFAZ, avocat au barreau de LYON substituée par Me Laurence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Laurence X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Laurent Y..., en vertu d'un acte notarié du 9 mai 2001, s'est vue opposer par le propriétaire du fonds voisin l'existence d'une servitude non aedificandi instituée sur ce terrain par un acte d'échange

juin 1993), que les époux Y..., locataires de parcelles de terre appartenant aux époux X..., ont été autorisés, par arrêt de la cour d'appel d'Amiens en date du 7 février 1991, à céder leur bail à leur fille

Laurent Y..., demeurant ..., Le Plessis-Bouchard (Val-d'Oise), 2°) de Mme Florence Y..., épouse X..., demeurant ... à La Varenne-Saint-Hilaire (Val-de-Marne), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs

en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1988 par la cour d'appel de Limoges (1ère et 2ème chambre), au profit : 1°/ de Madame Catherine B... épouse D..., demeurant route de La Plaine "Les Filées

Daté 1874" et dans l'encadré 'Observations' : 'Figure sous le nom de Fileuse dans tous les documents sauf dans l'expertise du 20/10/1942.