Yves X..., demeurant..., 69290 Craponne, en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1997 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit de Mme Josiane Y..., épouse X..., demeurant ..., 34710 Lespignan

demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 novembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Foix (section activités diverses), au profit de Mme Sandra Y..., demeurant résidence Bel Air, rue de Lespinet

Marcel Y..., demeurant Lespinassières, Caunes-Minervois (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1991 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit : 1 / de M.

D'ailleurs, le devis de la société Lespinas correspondant aux travaux a été établi le 13 août 2021 à l'attention de M.

déféré Condamne l'association Office Municipal des Sports de Saint Philippe aux dépens d'appel ; Le présent arrêt a été signé par Monsieur Hervé PROTIN, président de chambre, et par Monsieur Eric LÉPINAY

déféré Condamne l'association Office Municipal des Sports de Saint Philippe aux dépens d'appel ; Le présent arrêt a été signé par Monsieur Hervé PROTIN, président de chambre, et par Monsieur Eric LÉPINAY

déféré Condamne l'association Office Municipal des Sports de Saint Philippe aux dépens d'appel ; Le présent arrêt a été signé par Monsieur Hervé PROTIN, président de chambre, et par Monsieur Eric LÉPINAY

déféré Condamne l'association Office Municipal des Sports de Saint Philippe aux dépens d'appel ; Le présent arrêt a été signé par Monsieur Hervé PROTIN, président de chambre, et par Monsieur Eric LÉPINAY

AP de Lepinay, de Mme Z BA, de Mme AS CB, de M. BV K, de M. AF L, de M. CZ, de M. BJ M, de M. CC AC, de M. D AD, de M. F AE, de M. BM CD, de M. A BD, de M. AQ CQ, de M. BG N, de Mme T BE, de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 octobre 2021, Mme B A, représentée par Me de Lepinau de la Selarl Alégria avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15

Huin, rapporteur public, - et les observations de Me De Lespinay, substituant Me Plateaux, représentant le département de la Loire-Atlantique.

Huin, rapporteur public, - les observations de Me De Lespinay, substituant Me Plateaux, représentant le département de la Loire-Atlantique.

Huin, rapporteur public, - les observations de Me De Lespinay, substituant Me Plateaux, représentant le département de la Loire-Atlantique.

TRAVAUX AUCUN DOMMAGE AUX PERSONNES, NI AUCUNE DEGRADATION AUX PROPRIETES VOISINES, DU FAIT, NOTAMMENT, DE L'EXISTENCE DE CONSTRUCTIONS SITUEES EN CONTREBAS DU TRACE ET SPECIALEMENT DU VILLAGE DE LESPINASSE

administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de la Haute-Garonne de lui communiquer tous documents administratifs relatifs aux opérations prévues entre le 9 novembre et le 11 novembre 2024 entre Saint-Jory et Lespinasse

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 janvier 2022, Mme A, représentée par Me Lespine, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 1er septembre 2021 par lequel le maire de Rumilly

MINUTE N° 215/24 Copie exécutoire à - Me Loïc RENAUD - Me Eulalie LEPINAY Le 24.04.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

MINUTE N° 299/25 Copie exécutoire à - Me Eulalie LEPINAY - Me Laetitia RUMMLER Le 02.07.2025 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR

MINUTE N° 499/24 Copie exécutoire à - Me Eulalie LEPINAY - Me Dominique HARNIST Le 16.10.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

MMA IARD ayant son siège social [Adresse 3] 7 et 8/ représentées par Me Eulalie LEPINAY, avocat à la cour 9/ La Caisse CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST 'GROUPAMA GRAND