le fondement des dispositions de l'article L.521-1 du code de justice administrative : - de suspendre l'exécution de la décision du 26 juillet 2022 par laquelle le directeur du centre hospitalier Lucien

/assistant : Me Lucien BEDOC (avocat au barreau de MONTAUBAN) Brigitte F. X.../assistant : Me Lucien BEDOC (avocat au barreau de MONTAUBAN) Philippe R. X...

marge brute de 30 %, commission mensuelle dont le montant brut sera égal à 2 % du chiffre d'affaire HT encaissé, (hors remboursement des frais de toute nature... etc) généré par l'activité commerciale

FINCO 1972   Luciano FINCO 1971   Roberto FIORENTINI 1977   Pietro FIORINI 1967   Luca FONTANA 1966   Stefano FRANCESCHETTI 1972   Massimo FRANCESCHINI 1972   Stefano

Lucien YX..., 78°/ de Mme Roseline YX..., demeurant ensemble 8, square de Banyuls, 95380 Louvres, 79°/ de M.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à

COUR D'APPEL DE VERSAILLES 21e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 30 AVRIL 2020 N° RG 18/02013 - N° Portalis DBV3-V-B7C-SKTU AFFAIRE : [I] [Z] C/ SAS ALCATEL LUCENT

» (« rappel brut année 2005 », « rappel brut année 2006 », « rappel brut année 2007 », « rappel brut année 2008 », « rappel brut année 2009 » et « rappel brut du 01/01/10 au 30/06/10 ») ; que la cour,

Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 mars 2024, 11 avril et 15 mai 2025, la société par action simplifiée (SAS) Lucien et B...

[T] sollicite des rappels de commissions portant sur les années 2013, 2014, 2015 et 2016 s'agissant du contrat Alcatel Lucent.

CONDAMNE l'EURL LA LUCARNE à payer à Madame X...

Bruno SSSS..., domicilié [...]                                                                 , 124°/ M.

Daniel D..., Bruno U..., Jean-François B..., Mme Ginette M..., MM. Pierre XZ..., AlainCambron, Mme Nicole XY..., M. François-Pierre O..., Mme J... de Freminville, MM.

Pelletier [Adresse 2] LE LAMENTIN, Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Angelina JOLLY NICOLAS, avocat au Barreau de Martinique, substitué par Maître Mark BRUNO

. ; 2°)- Monsieur Bruno L..., demeurant à Saint-Genest Malifaux (Loire), rue Bergazzi, HLM ; 3°)- Madame Claudette Z..., demeurant à Saint-Chamond (Loire), ... ; 4°)- Monsieur Gérard H..., demeurant à

Lucien X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1995 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la société de géomètres experts Castan Y..., société civile professionnelle

) Dionisio ZOLLO 11/09/1943 Mario ZOLLO 11/02/1945 Mario LUCIANO 05/11/1941 Feleppa Agostino Benevento 12/07/2018 - 2,500 250     25839/04 15/07/2004 Benito PADUANO 28/10/1937 Di Gioia Giulio

Italie 18/12/2019 Vito Donato LUCIA 1978 TOLVE italienne Lina ALBANO 1975 PIGNOLA italienne Enrica ALLEGRINI 1965 Ascoli Piceno italienne Gennaro AMATO 1967 Crotone italienne Silvana AMERICO 1969 Napoli

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations

-Luciani s'abstient de répondre utilement sur ce point.