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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Bureau d'ordre référés
6879477464dcbd881bec8999
4 juillet 2025
4 juillet 2025
En demande : Monsieur [X] [M] [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Maître Christophe BARTHELEMY, avocat au barreau de REIMS En défense : Monsieur [T] [S] [Adresse 7] [Localité 8] non comparant
Source officielleChambre des Référés
65b01728b98137c174795c95
23 janvier 2024
23 janvier 2024
N° RG 23/01320 - N° Portalis DB22-W-B7H-RSJL Code NAC : 74Z AFFAIRE : [R] [Z] C/ [L] [U] [C], [M] [O] [F] épouse [C] DEMANDEUR Monsieur [R] [Z], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean-christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a23c
11 février 2008
11 février 2008
Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe NERVE et de Madame Anne-Marie DUBILLOT-BAILLY, Conseillers, assistés de Madame Geneviève BOYER, Greffier, en présence de Monsieur Christophe
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00463_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
publiques, soit pour l'agriculture, soit pour la protection de la nature, de l'environnement et des paysages, soit pour l'utilisation rationnelle de l'énergie, soit pour la conservation des sites et des monuments
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:492095.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
dans le département du Rhône, des communes d'Aoste, Bourgoin-Jallieu, Cessieu, Chamagnieu, Chapareillan, Fitilieu, Frontonas, Grenay, La Tour-du-Pin, La Verpillière, L'Isle-d'Abeau, Romagnieu, Ruy-Montceau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90182
27 janvier 2023
27 janvier 2023
rendu le 15 décembre 2021 par la cour d'appel de Lyon ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6538b42d7ffc2c8318ee01bf
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Représentée par Me Colette HYONNE de la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT, avocat au barreau de REIMS INTIMES : Monsieur [O] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Christophe
Source officielle1ère chambre civile B
68f866a2cb86fa851c25ccad
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[S] [I] aux dépens avec droit de recouvrement direct au profit de Me Christophe Fortin, - rappelé que la décision est exécutoire de droit à titre provisoire.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb17a0de54ff609f80ea
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, INTIMES : 1) Monsieur [C] [U], né le 12 août 1954, à [Localité 5], de nationalité française, demeurant : [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Christophe
Source officielle3ème chambre
DTA_2300924_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Christophe Carol, secrétaire général adjoint de la préfecture du Loiret.
Source officielle3e chambre
615e0d7ac25a97f0381f4d83
12 mars 2015
12 mars 2015
de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 12/12241 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuelle BOQUET de la SCP BOQUET/NICLET- LAGEAT, Me Pierre GUTTIN Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9375a
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938cf
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Mme Christine BARBEROT, Conseillère, a été entendu en son rapport Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d2d
22 juin 2017
22 juin 2017
Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 2 No RG : 13/02601 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie-cécile BIZARD de la SCP C R T D ET ASSOCIES Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f74
16 mars 2018
16 mars 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94059
15 juin 2018
15 juin 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61605d9d0958bc36961bd799
19 novembre 2014
19 novembre 2014
FLERTEX [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Christophe BIDAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Alain RIBET, avocat au barreau de PARIS, A0033 INTIMÉS Monsieur [K] [E] [Adresse
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894b9d8ceca1cd701929e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Ces listings montrent seulement que M. [I] encore salarié de JP METAL aurait eu des échanges avec un sous-traitant de JP METAL, M [CA] et les salariés de JP METAL.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300894
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Christophe V..., domicilié [...], 2°/ à la société Michel EE..., Marylène EE...-AA..., Christophe V..., Marjorie LL...
Source officielleChambre civile 1-1
67f5ff22e523525b14ffd9d2
8 avril 2025
8 avril 2025
Jugement rendu le 13 Janvier 2022 par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 18/03603 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Christophe
Source officiellePage 16 sur 48