grief à l'arrêt d'ordonner la compensation alors, selon le moyen, que le paiement par compensation de créances connexes ne saurait profiter au créancier de mauvaise foi qui a créé la situation en maintenant

d'emprisonnement et a ordonné le maintien en détention du prévenu ; "alors qu'aux termes des articles 464-1 et 569 alinéa 1er du Code de procédure pénale, la décision d'une juridiction correctionnelle maintenant

pas tenu compte de l'importante baisse de ressources issue de ses propres constatations pour l'année 1993, a violé les articles 208 et 209 du Code civil; et alors, très subsidiairement, qu'en maintenant

l'immeuble dont le bail est résilié se réalise par la libération matérielle des lieux et par la restitution des clefs ; qu'en conséquence, aucune indemnité d'occupation n'est due par le locataire ne se maintenant

conditions de travail des salariés de l'établissement où est implanté le CHSCT ; que ne constitue pas un projet important, la mise en place d'un dispositif technique exclusivement destiné à améliorer la maintenance

articles L. 452-1, L. 461-2, R. 461-3 du Code de la sécurité sociale et du décret n° 96-446 du 22 mai 1996 l'arrêt qui, constatant que le défendeur au pourvoi était affecté à l'entretien et à la maintenance

Aux termes d'un contrat de maintenance-installation, la société Spie Île-de-France Ouest, aux droits de laquelle est venue la société Spie facilities puis Spie industrie et tertiaire (la société Spie)

société Id Toast, une semi-remorque, équipée d'un groupe frigorifique, destinée à lui servir de chambre annexe de stockage de produits surgelés; que la location s'accompagnait d'un contrat de maintenance

légale au regard des articles L. 452-1, L. 461-2, R. 461-3 du Code de la sécurité sociale et du décret n° 96-446 du 22 mai 1996 l'arrêt qui, constatant que le défendeur au pourvoi était affecté à la maintenance

simplifiée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée société CFI Bourg, 3°/ la société XEFI Lyon, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée société CFI Maintenance

a violé les textes susvisés ; alors, surtout que la société Michel Aubineau soutenait dans ses conclusions que la restructuration alléguée consistait en la suppression d'un poste dans le service maintenance

particuliers, et que des containers avaient été placés pour permettre le dépôt d'ordures par ces derniers ne pouvait, sans méconnaitre les conséquences de ses propres constatations, énoncer que la commune maintenait

la cour d'appel a dénaturé ses conclusions qui faisaient valoir qu'elle avait saisi la commission de recours amiable de la caisse, qu'il lui avait été demandé par celle-ci le 17 mai 1994 si elle maintenait

; que la réparation du piquage défectueux était confiée à l'entreprise GTIA par les Cokes de Carling aux termes d'une autorisation de travaux du [Date décès 1] 2006, ladite entreprise assurant la maintenance

; "aux motifs que le premier rapport d'expertise, déposé le 18 janvier 1989, était complété ensuite par trois autres des 20 mars 1989, 5 décembre 1990 et 15 février 1993 dans lesquels l'expert maintenait

des passages hebdomadaires au siège de l'entreprise pour prendre ou recevoir des instructions, rendre compte, remettre des documents administratifs ou commerciaux et assurer ou faire assurer une maintenance

n'avait pas été fixé en fonction de l'état dégradé du terrain qu'il savait toutefois pouvoir compenser par l'indemnisation à venir et qui lui avait déjà été allouée en première instance, ce qui lui maintenait

n'entraient pas au nombre de ceux listés à l'article 5.1.1.3 des conditions particulières relatif aux « indisponibilités du réseau réduisant les capacités d'évacuation de l'énergie des opérations de maintenance

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 janvier 2024), par contrat du 1er janvier 2015, la société Kone (la société) a été chargée de la maintenance des ascenseurs équipant l'immeuble de la copropriété

[Z] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les spécialités « Aéronefs - Drones : conception, maintenance » (E-07.01), « Opérations aériennes