_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 JUIN 2023 Mme [S] [W], épouse [N], domiciliée chez Me Olivier Mazzoli

[E] [U], domicilié [Adresse 1], représentée par son avocat Me Olivier Mazzoli, a formé le pourvoi n° V 23-60.094 contre le jugement rendu le 14 avril 2023 par le tribunal de première instance de Nouméa

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 JUIN 2023 Mme [W] [Y], domiciliée [Adresse 1], représentée par son avocat Me Olivier Mazzoli

MACHLa greffière, Signé A. DEFORGE

gendarmerie ne permet pas de situer les points de choc entre les trois véhicules et l'ordre de ces chocs ; que les circonstances exactes de la collision n'ont pas été déterminées avec certitude ; que la Mazda

Salvatore Giuseppe MAZZOLA 1972 italienne Bergame 36. Lara MAZZUCCHELLI 1980 italienne Corte Franca 37. Silvia MAZZUCCHELLI 1974 italienne Predore 38. Eustachio PASSARELLI 1980 italienne Verdello 39.

LIENHART SAS IMPRIMERIE LIENHART TORELLI C/ MADONNA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES ETABLISSEMENT X... AGF IART ASSURANCES X...

CONSTRUCTIONS METALLIQUES RIANDET, [Adresse 1] Représentée par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS Syndicat DES COPROPRIETAIRES

déclarations de Madame Y... selon lesquelles Monsieur X... a. lui-même " décidé " de fermer l'établissement le 26 août 2008, étant précisé qu'à cette date, son agenda comporte l'annotation suivante : " fermé-Madonna

R AB, la société civile immobilière Madopa, M. U AY, M. AE BN, Mme AS BN, M. BO X, Mme AH V, la société civile immobilière Doronic, M. BD AC, M. Z F, M. E AR, Mme BB AR, M. BH W, Mme BK W, M. K T, M.

la cour : 17 décembre 2020 APPELANT Syndicat des copropriétaires de la résidence [Établissement 1], représenté par son syndic en exercice, Siège social : [Adresse 1] Représenté par Me Olivier MAZZOLI

Théodore S..., époux de Mme Manola YY... domicilié..., 52°/ Mme Bélinda S..., épouse de CCC... domiciliée..., 53°/ Mme Anne-Marie S..., domiciliée...... , 54°/ M.

Madonna, syndics au règlement judiciaire de cette société, ainsi que les architectes Michel Y... et André X... et la compagnie française d'ingéniérie Barets (CO.FE.BA.) soient déclarés responsables des

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Il expose que des dégradations du logement et de ses équipements ont été constatés lors de l’état des lieux de sortie, nécessitant : Le remplacement du matelas et de son sommierLe ponçage intégral des

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Olivier, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE - DEMANDERESSE à l'incident Madame [R] [L] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Raffaele Mazzota

La SARL LE PARADIS DES FRUITS a comparu en la personne de Madame [L] [Q], gérante, assistée de Maître François MAZOT avocat au barreau du Havre.

Quirino Mazzalai mod Ferrovia del Renon. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunale di Trento - Italien. # Sag 111-75.

LUCCIO de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA 27/04/2026 : Copie revêtue de la formule exécutoire - Me DESCOMBES, Me DI LUCCIO, Me REUTER, Me MAZZOLI