Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 24 septembre 2003, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 5 ans d'interdiction

par : - DE OLIVEIRA-LIMA Antonio, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 27 janvier 2003, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Michel

en redressement judiciaire, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 2000, qui les a déboutées de leurs demandes, après relaxe de Michel

Z..., installateur de téléviseurs, a confirmé qu'il avait pu voir le matériel audiovisuel qui se trouvait chez Michèle X..., et que ce matériel était ancien et de marque ordinaire, que les téléviseurs

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 1er février 2007, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS, sous l'accusation de viol

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 2000, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 3 000 francs d'amende, et a ordonné

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 2000, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 90 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

X... ; "aux motifs que Jean A... avait reçu, par deux chèques émis à son ordre le 10 avril 1986, une somme de 80 000 francs de Daniel C... et une somme de 20 000 francs de Michel X..., sommes qu'il

Michel, - Y...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 1993, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue, l'a condamné à 40 000 francs

Stoltz Jean-Michel, conseiller rapporteur M. Billon François, conseiller » et qu'il a été prononcé et signé le 8 août 2017 par M.

Christian X... coupable de demande et acceptation de versement de fonds pour la construction d'une maison individuelle avant exigibilité de la créance ; "aux motifs que, "(...) début août 1990, Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 24 mai 2006, qui, pour faux et usage, l'a condamné à 3 000 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 7 décembre 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 1998, qui l'a condamné, du chef de recours aux services de travailleurs clandestins, à 10 000 francs

d'un processus plus complexe dans lequel intervient l'existence d'un important globe vésical et d'une alcoolémie notable génératrice de troubles du rythme cardiaque (... ) qu'il n'est pas établi que Michel

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 21 mars 2006, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viols aggravés, viols et délits de

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 2002, qui a confirmé le jugement du tribunal correctionnel ayant ordonné la révocation totale du sursis

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre Dominique Y..., Michel A... et Jean-Jacques X.

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 25 juin 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Nicolas Y... de Z..., directeur de publication