système aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Avenir planète système à payer à M.

Le 27 janvier 2026, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L05070 N° de PC : 2023J01762 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS PLANET

commandés à la société Armand Colin et Bourrelier au cours de l'année 1982 ; que cette dernière société avait fait fabriquer ce type de cerceau d'abord par la société Omniplast, puis par la société Planet

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 28 avril 2023, 31 mai 2023 et 1er juin 2023, M. F D et M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 24 mars 2021, le 4 janvier 2023 et le 6 juillet 2023, M.

Vu la procédure suivante : I- Par une requête, enregistrée le 23 juin 2020 sous le n° 2002385, et deux mémoires, enregistrés les 22 mars et 13 mai 2022, la commune de Gourdon, représentée par la SELARL

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’association Ensemble pour la planète a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, d’une part, d’annuler la décision

La société Planet solaire représentée par Maître [E] [M] liquidateur judiciaire n'a pas constitué avocat.

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code rural et de la pêche maritime ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

fait le 15 janvier 2016, le droit de se pourvoir contre l'arrêt attaqué, était irrecevable à se pourvoir à nouveau contre la même décision ; que seul est recevable le pourvoi formé15 janvier 2016 ; Vu

les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs ; Vu le code du travail et notamment son article L. 321-9 ; Vu l'ordonnance du 31 juillet 1945 et le décret du 30 septembre 1953

BATIONO, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire de MEAUX, Magistrat chargé de la Mise en Etat assisté de Mme CAMARO, Greffière; Vu les articles 763 et suivants du code de procédure civile; Vu

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 aout 2023, l'association " Ensemble pour la Planète " (EPLP), représentée par Me Joannopoulos demande au juge des référés sur le fondement

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

X... dans ses conclusions d'appel, si le préjudice ne résultait pas plutôt dans le fait pour M.

Vu la mise en délibéré de cette affaire au 8 octobre 2025.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 novembre 2025 et le 9 décembre 2025, la SAS Extreme Planet Research and Development, représentée par Me Maillard, demande

B : parce que je l'ai vu J... A : vous l'avez vu à plusieurs reprises ? J... B : je l'ai vu à plusieurs reprises, bien sûr. C'était systématique.

PLANETE BUFFET S.E.L.A.R.L.