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Roc chemin Saint-Christophe et les copropriétaires, demandeurs au pourvoi aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes du syndicat et des copropriétaires Paradis

La société Ferme éolienne du Paradis demande l'annulation de cet arrêté en tant qu'il a refusé d'autoriser cette éolienne.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Au Paradis des Oiseaux", dont le siège est ... (1er), en cassation

La SARL CITYA PARADIS a constitué avocat.

B A, représenté par Me Paradeise, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 septembre 2023, Mme A B, représentée par Me Paradeise, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre à la préfète du Val-de-Marne, sur

B A et la société Heuritech, représentés par Me Paradeise, demandent au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du préfet des Hauts-de-Seine et de l'agence nationale des titres sécurisés portant refus

margin-bottom:6pt; text-indent:36pt; text-align:justify } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }     RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH   (99) 621 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 40573/98 PARADISO

font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }   RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH   (99) 323 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N°   38143/97 PARADISO

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 1 Avril 2025 N° Minute : 2025P00077 N° PCL : 2025J00072 SASU PARADIS GARDEN N° RG: 2025P00073 DEBITEUR SASU PARADIS GARDEN [Adresse 1] RCS CANNES : 847852696

REJETE SON RECOURS TENDANT A L'ANNULATION D'UN ARRETE DU MAIRE DE CANNES EN DATE DU 30 NOVEMBRE 1973 LUI REFUSANT LE PERMIS DE CONSTRUIRE UNE MAISON D'HABITATION SUR LE LOT NO 13 DU LOTISSEMENT DE PARADIS

RG 24/00280 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4M7A PARTIES : DEMANDERESSE LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 3] pris en la personne de son syndic en exercice la société CABINET CITYA PARADIS

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 OCTOBRE 2013 N° 2013/448 Rôle N° 12/04568 [M] [N] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] SARL CITYA PARADIS

CITYA PARADIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Capucine CHAMOUX Me Lionel CHARBONNEL de la SELARL C.L.G.

TECHNICIENS, DESSINATEURS ET AGENTS DE MAITRISE : LA LISTE CGT-FO QUI PRESENTAIT CERILLOS COMME CANDIDAT A LA FOIS AU SIEGE DE DELEGUE TITULAIRE ET A CELUI DE SUPPLEANT, ET LA LISTE CGT QUI PRESENTAIT PARADIS

PROTTE, avocat au barreau de REIMS DEFENDERESSE Syndicat DES COPROPRIETATIRES DE LA RÉSIDENCE [7] 26 sise [Adresse 6], dont le siège social est sis [Adresse 3], représenté par son syndic CITYA PARADIS

[H] ayant été directeur de la société Paradis Latin, avant sa reprise par la société Butler Industries.