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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300596_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
A l’ouest des parcelles, de l’autre côté de la route de Nexon, de nombreuses parcelles agricoles ou naturelles sont présentes.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300616_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
A l’ouest des parcelles, de l’autre côté de la route de Nexon, de nombreuses parcelles agricoles ou naturelles sont présentes.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102956_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
et jouxte à l'est des parcelles comprenant des constructions entourées de végétation classées en zone agricole.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6871efb157f38d6b27c276e9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions et plaidoiries, Et l'affaire a été mise en délibéré à la date de ce jour à laquelle l'arrêt a été rendu.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00568_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Les deux parcelles des consorts F ont ainsi été classées en zone N au plan local d'urbanisme, tout comme les parcelles AO 168, 169, 171 et 173 proches de la parcelle de Mme V.
Source officielle.
69b76fdfcdc6046d47cfebb5
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Frédéric CHERY, et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officielle.
69b770ebcdc6046d47cffc38
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Xavier PIRAUX, Mme Anne PASCUAL, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officielle.
69c917d7cdc6046d4764caee
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Patrick BEAULIEU, et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officielleChambre 07
69f20bf3cdc6046d47f7d1ba
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Pascal BROUARD Juges : Mme Mariem MNAOUAR Mme Christine KOECHLIN La Minute est signée électroniquement par M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2402313_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
saisine du tribunal ; * l'aménagement sollicité dont D a toujours bénéficié est indispensable pour éviter de la placer en situation de handicap ainsi que cela est certifié par une orthophoniste ; un bilan
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd906a8
14 mai 2013
14 mai 2013
Pascal Y...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004102_20230227
27 février 2023
27 février 2023
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que cette parcelle des requérants, située au lieu-dit " La Villaz ", est vierge de toute construction et est bordée sur trois de ses côtés par des parcelles
Source officielle2ème chambre
DTA_2002588_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A ce titre, il indique que le fond de plan utilisé pour l'établissement du PLUi fait apparaître les parcelles A 197, 198 et 199 alors que ces parcelles n'en forment désormais qu'une seule, cadastrée A
Source officielle5ème Chambre
DTA_2006501_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
; - l'inscription à l'inventaire du patrimoine architectural et paysager des parcelles AT 25 à AT 28 est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation ; - le classement en zone UVC 4.1 des parcelles
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00959
27 octobre 2009
27 octobre 2009
Robert et Patrick X... et Mmes Yolande et Pascale X... (les consorts X...) ont cédé à M. Serge Y..., Mme Liliane Z..., épouse Y..., M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300114
29 janvier 2013
29 janvier 2013
X... et de la SCP ALAIN X... à paiement solidaire des sommes de 39.538, 40 € au titre de travaux supplémentaires, de 23.322 € d'études de sol pour les treize parcelles, de 11.000 € de frais financiers,
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3e3
31 janvier 2012
31 janvier 2012
l'instruction : 03 Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 29 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 31 Janvier 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63b91ac8b63d827c909cac7d
6 janvier 2023
6 janvier 2023
VERGUCHT Pascal, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 novembre 2022 M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, en charge du rapport et M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006987_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier et notamment du règlement graphique que la parcelle cadastrée B n° 2228 est classée en zone naturelle et que les parcelles B n° 2230, n° 2236, n° 1586, n° 1587 et n° 1588
Source officielleChambre Sociale
6349007f63d497adffda4326
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Auto Bilan France de toutes ses autres demandes, condamné la société Auto Bilan France à verser 1 500 euros à M.
Source officiellePage 16 sur 202