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471 résultats pour « Philippe BAUDOUIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e Chambre

6033d650ca1512882779dfa4

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

APPELANTE SAS VAR ASSISTANCE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Françoise MICHOTEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Philippe SOLER, avocat au barreau de TOULON

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e81

Appel

8 mars 2007

8 mars 2007

barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 08 février 2007 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Robert SIMON, Président Monsieur Baudouin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb98bd3db21cbdd8ddac

Appel

7 décembre 2010

7 décembre 2010

NEW YORK 11050 ETATS UNIS représentés par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistés de Me Christine JENDRZEJEWSKI, plaidant pour Me BAUDOIN Philippe, avocat au barreau de PARIS, toque : C373

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc1f9e814eae43eaf78a26

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

APPELANTS Maître [X] [K] pris en sa qualité d'Administrateur Judiciaire de la Société VAUBAN YACHT SERVICES avec mission d'assitance demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe SAMAK, avocat

Source officielle
CA

2e Chambre

6032f554892f2d68c6ae8a54

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

DESOMBRE de la SCP DESOMBRE M & J, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL EXOFRET DISTRIBUTION immatriculée au RCS de Lyon sous le N° 413 729 997, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0e6dc25a97f0381f5663

Appel

13 février 2014

13 février 2014

TEBOUL de la SELARL TEBOUL PHILIPPE, avocat au barreau de NICE, INTIMEE S.A.R.L.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

DU 8 MAI 1945, LAMBERSART 229 HERENG PHILIPPE, 32 RUE JEAN MOULIN, LAMBERSART 230 BOULANGER BERNARD, 30 RUE JEAN MOULIN, LAMBERSART 231 TAILLY ANDRE, 9 AV.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

67874f1cd61a5c2f4aa3658c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

le 14 Janvier 2021 par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/01933 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Mathilde BAUDIN

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2013:C1EV111

Cassation

4 juillet 2013

4 juillet 2013

Philippe X... a été entendu le 16 mars 2012.

Source officielle
CC

cr

61372532cd5801467741bc6d

Cassation

27 février 1989

27 février 1989

Philippe, - B...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

651e53a9a81daa831884f60c

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Philippe MICHEL, président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894f2

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

PARIS, Me Gilles PELLEGRINI-Commissaire à l'exécution du plan de Association ECOLE SUPERIEURE D'INFORMATIQUE 4, Le Parvis de Saint Maur 94106 SAINT MAUR DES FOSSES CEDEX représenté par Me Philippe

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CA

Chambre civile 1-2

69facc15cdc6046d47be738e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

2024 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] N° chambre : N° Section : N° RG : 11-24-48 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 05/05/2026 à : Me Mathilde BAUDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae84

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

*********************** RG : 07 / 00067- RG No : 07 / 00358 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LAON en date du 08 décembre 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS ET INTIMES Monsieur Philippe

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6440d808e704a005d1ed7037

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

BANQUE POPULAIRE DU SUD Grosse délivrée le 19 AVRIL 2023 à Me Philippe PERICCHI Me Marie MAZARS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre

Source officielle
CA

4ème Chambre

66878d0805d6f7f678d49406

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6789f238e53fca3659f67314

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SIDEXA RCS [Localité 7] n° 323 531 582 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle TOUSSAINT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 249 et Me Philippe JEAN-PIMOR, Plaidant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100915

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

Baudouin JJJJ... , 79°/ M. Jean-Marc HHH..., 80°/ M. III... KKKK... , 81°/ M. Grégoire JJJ..., 82°/ M. Philippe VV... KKK..., 83°/ M. Arnaud XXX..., 84°/ M. Charles-Henri LLL..., 85°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b73

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Rapporteur, et Monsieur André JACQUOT, Conseiller Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Robert SIMON, Président Monsieur Baudouin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c335

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

(Algérie) défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 9 juin 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Robert SIMON, Président Monsieur Baudouin

Source officielle