Faits et procédure 1.Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.Le 13 novembre 2018, un convoi "Go fast" est intercepté au péage de Monnaie (Loiret), par les Douanes avec

Philippe K... en réparation du préjudice particulier résultant des infractions commises, préjudice personnel distinct de leurs créances commerciales ; qu'il résulte des conclusions déposées et des pièces

Loïc C... et Pierre D... en leur offrant une petite quantité de cannabis sous forme de joints ; qu'il a également déjà été condamné pour des faits similaires en 2005 ; que M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

Par ordonnance rendue le 25 octobre 2023, le président de la formation de jugement, en sa qualité de juge de la mise en état, a désigné le Docteur [A] afin de pratiquer un examen médical sur pièces de

Marie-Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 12 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre lui, des chefs d'abus de biens sociaux et

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Hervé, - Y... Eric, - Z... Bruno, - A...

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 9 avril 1991 qui a déclaré l'action publique éteinte en ce qu'elle concerne Jean-Claude D..., Gérard Y... et Pierre

Stéphane X..., salarié de la société Euroviande Service, une déclaration de maladie professionnelle relative à une " hernie discale médiane en L5- S1 ".

ferme, que son apparente intégration sociale ne saurait être retenue à son actif puisqu' « elle lui a servi de couverture pour commettre des faits de haute délinquance », lorsqu'il ne ressort d'aucune pièce

[M] [N], salarié de la société [9] en qualité d'électricien de maintenance, a déclaré une maladie professionnelle le 6 août 2017 pour une " radiculalgie S1 avec hernie discale T 98 ".

entraîné une incapacité totale de travail personnel pendant plus de 8 jours et a prononcé contre lui des condamnations pénales ainsi que des condamnations civiles ; "aux motifs qu'il résulte des pièces

Il résulte de l'ordonnance attaquée et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Le 22 mai 2019, M.

[N] a complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial du 28 août 2015 faisant état d'une 'Hernie discale C5 C6 et hernie discale L5 S1'.

Pierre Boussaroque, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

de ces prescriptions, le grief de ladite personne résulte nécessairement de la destruction des substances stupéfiantes ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces

Or aucune des pièces produites aux débats ne mentionne expressément l'existence d'une atteinte radiculaire de topographie concordante.

Fiat Panda, à laquelle les gendarmes ont présenté le sac à main de sa fille, en a retiré la carte grise et l'attestation d'assurance du véhicule qu'elle leur a remis, ainsi qu'un sachet contenant de l'herbe