L'expert a procédé à ses opérations et a déposé son rapport le 14 février 2004 constatant la présence de mérule à la cave, dans un placard et un angle du séjour, dans la cuisine et dans deux des chambres

La SCI Ambre soutient que : - elle n'est pas à l'origine de l'installation d'un coin nuit dans un placard ni de l'utilisation d'un appareil à combustible liquide, qui ne fait pas partie de l'équipement

Le procès verbal constatait un état de saleté du logement, une porte cassée à la première chambre, l'absence de poignées, un placard cassé, la présence de mutliples autocollants sur les portes et les portes

B... sur le fondement de la garantie décennale en raison de la présence de quatre poteaux qui n'étaient pas prévus dans les plans, situés « dans le séjour le long du mur », « dans le hall dans le placard

Gérard X..., demeurant au lieu-dit "Kernier Plougras" à Loguivy-Plougras (22780) ; M.

avait produit un nouveau mesurage ne prenant en compte ni les parties de locaux d'une hauteur inférieure à 1,80 mètres ni certains éléments tels que les embrasures de porte, trémies d'escalier et placards

1995, une activité de vente de vêtements de prêt-à-porter féminins s'est adjointe, le 13 décembre 2009, celle de travaux de maçonnerie générale, pose de cuisine sans raccordements et aménagement de placards

cependant des pièces du dossier et notamment des comptes-rendus d'incident des 2 et 3 janvier 2023 et du rapport du surveillant ayant trouvé le téléphone portable en cause, que celui-ci était placé sous le placard

situation au regard de sa mise à la retraite pour invalidité et lui fait part de son souhait que sa maladie " soit reconnue " et de percevoir une indemnité au titre du harcèlement moral et de la " placardisation

Le désordre est avéré. . désordre n°2 : absence de protection du chant d’étagère dans le placard du séjour L’absence de chant résulte de la modification de l’aménagement du placard pour s’adapter

- une cave au sous-sol, - au premier étage un studio comprenant séjour et cuisine, chambre d'une surface habitable de 32,18m2, - au premier étage un appartement comprenant entrée, dégagement, placards

la présente affaire par assignation en date du 13 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience du 21 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER, Président, * Monsieur Edouard PLATTARD

Gilbert demeurant à PLoyart et Vaurseine, Bruyères et Montberault (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Laon, en matière électorale, le concernant

Il estime qu’il n’y a toujours pas de preuve du démontage des colonnes de raccordement en deux lots et non en 4, car le commissaire de justice instrumentaire n’a pas pu accéder au placard technique lors

MENUISERIE DANS UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN COURS DE CONSTRUCTION, L'ENTREPRENEUR DEVAIT SE CONFORMER AU DEVIS DESCRIPTIF ANNEXE, LEQUEL COMPORTAIT L'OBLIGATION DE FOURNIR ET DE POSER LES PORTES DES PLACARDS

non des dépenses visant à son amélioration, de sorte qu'en traitant comme des dépenses nécessaires les travaux d'amélioration (pose de portes, installation de chauffage, sanitaires, aménagement de placards

La cause a été entendue à l'audience du 21 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER, Président, * Monsieur Edouard PLATTARD, Juge, * Monsieur Antoine DESJOBERT, Juge, assistés de

FAIRE RESPECTER LE CARACTERE PARTICULIEREMENT RESIDENTIEL " DU DOMAINE OU LES PARTIES ONT LEUR PROPRIETE OU LEUR DOMICILE, ONT ESTIME, DANS L'EXERCICE DE LEUR POUVOIR SOUVERAIN D'APPRECIATION, " QUE LE PLACARD

PRESIDENT DE LA COUR D'APPEL POUR OBTENIR LA SUSPENSION DE L'EXECUTION PROVISOIRE; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ORDONNANCE D'AVOIR REJETE CETTE DEMANDE ALORS QUE LA DIFFUSION SUR LES ONDES D'UN PLACARD

le condamner avec son assureur à indemniser la victime, l'arrêt énonce que le dommage a été causé par une rupture de canalisation desservant à titre particulier l'abonné, placée à l'intérieur d'un placard