Henri, - K...

a reçu une plainte pour abus de confiance contre le Club de Vacances Mondial, ... à Saint-Quentin de la part des époux X... qui s'étaient inscrits pour un voyage au Canada et avaient versé en deux fois

autre dossier de trafic de stupéfiants faisant l'objet d'une instruction séparée, ne sauraient être retenues à charge contre Cédric Y... dans la présente instance ; qu'il convient donc de ramener la quantité

pas dans les déclarations des témoins les éléments suffisants pour asseoir sa conviction quant à la culpabilité du prévenu ; que notamment aucune précision n'était apportée quant à la nature et à la quantité

, a l'origine de la dénonciation selon le mis en examen et son épouse, est infirmé par les déclarations de Quentin B... qui a précisé qu'aucune vie commune n'avait été envisagée avec X... ; - Ses amies

civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 25 novembre 1993, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, du chef de tromperie sur la quantité

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 27 novembre 1996, qui après relaxe de Jacques X... du chef d'abus de biens sociaux, l'a débouté de sa demande ;

mises à la charge de la succession d'Henri X... et indique, dans la rubrique destinataire, « Mme X...

procédure pénale au greffe de la chambre d'accusation et tenu à la disposition des avocats des parties, régulièrement avisés de la date d'audience, l'arrêt attaqué mentionne que, la veille de l'audience, Henri

conseiller PIBOULEAU, les observations de Me VUITTON, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE QUANTIC

. ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Amiens, 3 novembre 2005), que Henri Z... est décédé le 18 mai 1986, laissant pour lui succéder ses trois enfants : Mme A..., M.

connaître les raisons ayant fondé le montant de la réparation, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard des textes susvisés" ; Sur le moyen unique de cassation déposé pour Henri

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 2 juillet 1998, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs d'escroquerie

Henry Y..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° S 96-30.161 formé par M.

Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que François Z... et Danielle X... ont eu deux filles, Alice épouse E... et Ginette épouse B..., et un fils, Henri

Johnson Sons & Co Limited (la société Henry Johnson), qui elle-même a sous-traité le transport, aux Etats-Unis, à la société Mid America Overseas et, en France, à la société Envoyé spécial Normandie ;

grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Domfront, greffe détaché de Flers, 7 mars 2001), d'avoir rejeté son recours tendant à son inscription sur la liste électorale de la commune de Saint-Quentin-les-Chardonnets

premier moyen : Attendu que les époux Y... font grief à la banque d'avoir rejeté leur demande de dommages-intérêts, alors, selon le moyen : que la promesse de prêt, dès lors qu'elle précise la quantité