Wallon ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller RAYBAUD, les observations de Me BOUTHORS, de la société civile professionnelle CÉLICE, SOLTNER, TEXIDOR et PÉRIER, avocats

LE PETIT COIN IMMO [Adresse 10] [Localité 22] représentée par Maître Mylène BOCHE-ROBINET de la SELEURL BOCHE-ROBINET AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #R0092 S.A.R.L.

composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Magistrate placée, qui en ont délibéré, Greffière lors des débats : Madame Céline

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi n° H 14-26.236 par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société [Adresse 3].

Sur le rapport de Mme Sommé, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Hinterland, après débats en l'audience publique du 18 décembre 2019 où étaient présents

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Céline Frey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025.

appareillages manipulés à l'aide d'un ou des deux membres supérieurs (exemple : déambulateur) ; / - un véhicule pour personnes handicapées : une personne qui doit utiliser systématiquement un fauteuil roulant

Le robinet après compteur fait partie de vos installations privées ( ) Pour les immeubles collectifs, le compteur du branchement est le compteur général de l'immeuble.

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 12 DECEMBRE 2012 APPELANTE : SAS SAFEN [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SELARL JUSTICIAL AVOCATS (Me Céline

Céline Y... épouse X...

L'expert judiciaire a déposé son rapport le 18 octobre 2017 à la demande du juge chargé des expertises après que Mme [N] eut refusé un sondage destructif dans le cellier pour vérifier l'encastrement de

A-OK FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Aude SPINASSE de la SELARL CHAMMAS & MARCHETEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0566 substituée par Maître Céline BEY, de l’AARPI

en dommagé ; - Défaut de verticalité de la descente d’eau pluviale (ci-après DEP) sur l’entrée garage ; - Joints défectueux sur 2 châssis fixes du salon ; - [Localité 12] voilées (ESC - chambre 2 et cellier

JUGEMENT CONTENTIEUX DU 29 AVRIL 2024 Chambre 6/Section 3 AFFAIRE: N° RG 22/12299 - N° Portalis DB3S-W-B7G-XBEK N° de MINUTE : 24/00267 Monsieur [C] [L] [S] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Celina

DÉBATS : A l'audience publique tenue le 04 Février 2025, après le rapport de Madame CELIER-DENNERY, Vice-Présidente, désignée par le Président de la Chambre, l’affaire a été mise en délibéré au 10 Avril

de six nouvelles chaînes de télévision, à l’aménagement des abords de la piscine préexistante, à l’installation d’un système de traitement des eaux pour cette dernière et à l’installation d’un volet roulant

à PARIS, le neuf février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de Me B... et de la société civile professionnel CELICE

Ecoutin, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vigroux, les observations de Me Célice, avocat de la Société de transports routiers de voyageurs, les conclusions

à PARIS, le dix mars mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle CELICE

[D] et du syndicat SNTU CFDT, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Keolis Blois, après débats en l'audience publique du 21 juin 2022 où étaient présents Mme Farthouat-Danon, conseiller