Durand et Cie, 7, route de Pont-à-Mousson, 54518 Thiaucourt-Regniéville : de 1935 à 1995 ; Eurofrein/Beral France/Textar/BBA Friction, 10, rue Denis-Papin, 57150 Creutzwald : de 1962 à 1994 ; Eurogest/Tecafiltres !

Article ANNEXE 3

—

670780246 670014604 EHPAD ST CHARLES PA 237,00 237,00 GRAND EST 673 670787787 670014604 EHPAD SAINT JOSEPH PA 346,20 346,20 GRAND EST 673 670787894 670006469 EHPAD EMMAUS KOENIGSHOFFEN PA 644,47 644,47 GRAND EST 673 670790112 670792340 EHPAD STEPHANIE

LEGIARTI000046217700

—

Remboursements et dégrèvements d'impôts locaux (crédits évaluatifs) 201 533 985 108 533 985 108 SANTÉ 49 724 238 49 724 238 Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins 204 6 900 000 6 900 000 Protection maladie 183 22 824 238 22 824 238 Carte vitale

LEGIARTI000021809793

—

Manoir, Manvieux, Marolles, Martainville, Martigny-sur-l'Ante, Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Meslay, (Le) Mesnil-au-Grain, (Le) Mesnil-Auzouf, (Le) Mesnil-Bacley, (Le) Mesnil-Benoist, (Le) Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps, (Le) Mesnil-Durand

LEGIARTI000026790432

—

[I5061000] Ruisseau de Venourie DOUVE TAUTE & AURE I5061000 Ruisseau de Venourie De la confluence avec le cours d'eau : le Pommeret à la confluence avec le cours d'eau principal : [I50-0400] La Scye DOUVE TAUTE & AURE I5041000 Ruisseau du Pont Durand

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Cheffreville-Tonnencourt, Cléville, Colleville-Montgomery, Coupesarte, Courseulles-sur-Mer, Crèvecœur-en-Auge, Escoville, Fervaques, Gonneville-en-Auge, Grandchamp-le-Château, Hérouvillette, Janville, Lécaude, Livarot, Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Le Mesnil-Durand

Article Annexe I

—

clé revernissage complet d'une clé - remplacement d'une nacre - remplacement d'un renfort de culasse et de bocal - étanchéité du corps et de la culasse - soudage d'un patin Pour les cuivres (dont cors et trombones) - remplacement d'une pièce vitale

LEGIARTI000032885943

—

ceux qui sont confrontés, du fait de leur état de santé, à des dépenses de soins importantes, éviter de faire l'avance des frais de santé, même pour un délai qui a été fortement réduit grâce au déploiement de la carte d'assurance maladie dite carte vitale

Article Annexe II

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. •· mettre en œuvre les gestes de secours nécessaires en cas d'hémorragie externe ou extériorisée •· mettre en œuvre les gestes de secours en cas : •· d'inconscience •· d'arrêt cardiaque •· de détresse vitale •· de malaises et maladies •· d'accidents

Article ANNEXE

—

Un pronostic vital réservé, même à court terme, justifiera que le dossier soit examiné en urgence, et donc qu'il soit statué pour une durée d'un an minimum.

Article 65

—

Elle permet à la France de préserver ses intérêts vitaux contre toute agression d'origine étatique, d'où qu'elle vienne et quelle qu'en soit la forme. Elle contribue de facto à la sécurité de l'Alliance atlantique et à celle de l'Europe. 2.1.2.2.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

dans la mœlle et éliminer d'autres mécanismes, notamment un trouble de la répartition. 7.4 Hypercytoses Même si la terminologie qui est appliquée peut être discutée par le plan sémantique, elles désignent : Toutes ces affections comportent un risque vital

Article Annexe (suite)

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§ 2-Recevabilité de la demande d'allocations La demande d'allocations est recevable dès lors qu'elle est complétée, datée et signée, et que le salarié privé d'emploi a présenté sa carte d'assurance maladie (carte Vitale) ou, à défaut, une attestation

Article Annexe (suite)

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Déficit fonctionnel minime : 0 à 10 % - altération isolée des échanges alvéolaires avec rapport DLCO/VA ≥ 70 et < 80 % des valeurs théoriques ; - ou syndrome obstructif mineur avec rapport volume expiratoire maximum seconde/capacité vitale (VEMS/CV)

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