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365 résultats pour « Stephanie Larubert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX03005_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

l’association syndicale autorisée (ASA) Le Relais de la SMAGN, la SCEA L’Orée du Marais, la SCEA Les Terres Blondes, l’EI Caillaud Vincent, l’EI Quillet Pascal, la SCEA Chevallier, la SCEA Le Bois Lambert

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECGRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0505DEC000359918

Admin. suprême

5 mai 2020

5 mai 2020

  Lambert, avocats à Bruxelles. Le gouvernement belge («   le gouvernement défendeur   ») a été représenté par son agente, M me   I.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

67f9f3baa6be9c926c7caad5

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

LAMBERT, avocat au barreau de PARIS Société d'assurance mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d'assureur CNR de la société REDEL, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65ab74c336bfc00008d68d5f

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

19] Représentée par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Société MMA IARD, assureur de la SAS Brezillon [Adresse 5] [Localité 16] Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-729080-739744

Admin. suprême

10 avril 2003

10 avril 2003

Austria (application no. 43454/98)   Violation Article 6 § 1 The applicant, Lambert Bakker, is a Dutch national, born in 1957 and living in Bregenz (Austria).

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

601178031c5d46974bbbe9d7

Appel

26 janvier 2021

26 janvier 2021

représentée par Me Michel TEBOUL de la SELEURL MICHEL TEBOUL, avocat au barreau de PARIS, toque : C0650 INTIMÉES SA MMA IARD [Adresse 2] [Localité 5] N° SIRET : 440 04 8 8 82 représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

616307fa5a67331bacec3c34

Appel

13 janvier 2012

13 janvier 2012

SERRE prise en la personne des ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 8] représentées par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN (avoués à la Cour) assistées de Maître Stéphane

Source officielle
CA

4e Chambre A

61609203db7ff645d8566466

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

Date naissance 1] 1942 à [Localité 2] (75) demeurant [Adresse 1] représenté par Me Paul DRAGON substitué par Me Matthieu LEHMAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Henri-Charles LAMBERT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69e1d055cdc6046d4789a75f

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 775 675 259 Représentée par Me Antoine LAMBERT

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

671155a0aa7e95fd3fcf800f

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

RESINES REPARATION ET REHABILITATION [Adresse 15] [Adresse 15] représentée par Maître Antoine LAMBERT de la SELARL LYVEAS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS,, vestiaire #E0467 S.C.I.

Source officielle
CA

12e chambre

62d254b504878e0603bc5ad0

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Jugement rendu le 28 Juillet 2017 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° Chambre : 6 N° RG : 2012F02256 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Banna NDAO Me Stéphanie

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007649488

Admin. suprême

25 juillet 1975

25 juillet 1975

STEPHANE , INSPECTEUR CENTRAL ENSEIGNANT ECOLE SUPERIEURE DES PâTâTâ, ECOLE SUPERIEURE DES EQ... ZI... MAURICE , INSPECTEUR CENTRAL DES IMPOTS, XP... 1180 YAOUNDE, ZJ...

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75e98b510604f5bc1f4a

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

110 291 [Adresse 3] [Localité 9] ayant pour avocat postulant Me Marion LE LAIN de la SCP DROUINEAU-BACLE-LE LAIN-BARROUX-VERGER, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6799c772d0369362bfa17af6

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

LOPIN du PARTNERSHIPS CLYDE & CO LLP, avocat au barreau de PARIS Société INTEREUROPE AG EUROPEAN LAW SERVICE [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT

Source officielle
TJ

Contentieux Général

67ed95fada9e15c51320016d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

qualités d’assureur responsabilité civile et décennale de la société Eclats et Ricochets, représentée par Me Alexandre CORROTTE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, avocat postuant et par Me Stéphane

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2207011_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

Par un mémoire, enregistré le 19 août 2022, la compagnie MAAF Assurances, assureur de la société SMGL, représentée par Me Stéphane Lambert, demande au juge des référés de : 1° limiter la mission de l'expert

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02234_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

l’association syndicale autorisée (ASA) Le Relais de la SMAGN, la SCEA L’Orée du Marais, la SCEA Les Terres Blondes, l’EI Caillaud Vincent, l’EI Quillet Pascal, la SCEA Chevallier, la SCEA Le Bois Lambert

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02277_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

l’association syndicale autorisée (ASA) Le Relais de la SMAGN, la SCEA L’Orée du Marais, la SCEA Les Terres Blondes, l’EI Caillaud Vincent, l’EI Quillet Pascal, la SCEA Chevallier, la SCEA Le Bois Lambert

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

67f8a8a2a5ae27812390dec7

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

4] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant la SELARL SOREL HUET LAMBERT-MICOUD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fda9b32a30cf92b7c289f36

Appel

5 juin 2019

5 juin 2019

et plaidant , avocat au barreau de PARIS, toque : A0002 SARL BATI POL [Adresse 8] [Adresse 9] Défaillant SA MAAF CHABAN [Adresse 10] N° SIRET : 542 07 3 5 80 Représentée par Me Stéphane

Source officielle

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