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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500490_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Tabourel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2302783_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Tabourel

Source officielle
TA

URGENCE- Etrangers

DTA_2302592_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Tabourel

Source officielle
TA

URGENCE- Etrangers

DTA_2202004_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Tabourel

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2403156_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

travail délivrée par la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) le 1er juin 2023, ainsi qu'un certificat de résidence au Maroc délivré par le caïd de Taforalt

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2501231_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Tabourel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500059_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Tabourel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500074_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Tabourel

Source officielle
TA

URGENCE- Etrangers

DTA_2400649_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

TABOUREL La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f8a7

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

C..., la SA des Restaurants du Faubourg, et les sociétés Etablissements Tafanel, Cafés Z... et Etablissements Ricardo ; Qu'il ressort de cette analyse que le contentieux invoqué par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

635b7197b201587f74be013f

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

APPELANTE : Madame [O] [W] née le 24 Mars 1975 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Sans emploi, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Virginie TAFFOREAU substituant Me Jean-jacques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2501679_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Tabourel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163820a96ce96677bf0fdd8

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

qu'il ressort des éléments du dossier que la société ABC n'a pas présenté les époux [D] à la société WASHINGTON CAFE, ceux-ci ayant été présentés à cette dernière par un agent commercial de la société TAFANEL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2403019_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Tabourel

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202124_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Par un mémoire, enregistré le 15 mars 2023, la communauté de communes du pays de Honfleur-Beuzeville, représentée par Me Taforel, conclut au rejet de la requête, subsidiairement à ce qu'il soit fait application

Source officielle
TA

URGENCE- Etrangers

DTA_2400616_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Tabourel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2403167_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Tabourel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301233

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

de 28 936, 18 € TTC correspondant aux travaux de reprise des désordres litigieux suivant devis produits par les sociétés MOSAIQUE (réfection de l'électricité) pour un montant de 9 022, 78 € TTC et TAFAEL

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155750

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

(première autorisation le 1er octobre 1993, retiré du marché le 28 juin 2007), ROUNDUP BIOFORCE / ROUNDUP BIOFORCE DT(première autorisation le 1er décembre 1997, retiré du marché le 4 avril 2003), TAIREL

Source officielle
TJ

Service des référés

66216507c8ec436236deb265

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Cette assignation a été dénoncée à la société TAFANEL, créancier inscrit, par exploit du 29 septembre 2023.

Source officielle

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