Mme [G] [Z] et Mme [S] [Z] - Mme [H] [M] veuve [Z] - C/ Mme [X] [Z] épouse [L] Formule exécutoire le : à : Me Sihem Metidji-Talbi Me Pascal Guérin

#Talba għal deċiżjoni preliminari — Juzgado Contencioso — Administrativo de Valladolid — Interpretazzjoni tal-klawżola 4 tal-Anness tad-Direttiva tal-Kunsill 1999/70, tat-28 ta’ Ġunju 1999, dwar il-ftehim

#Talba għal deċiżjoni preliminari, imressqa mill-Vrhovni sud.

#Talba għal deċiżjoni preliminari imressqa mill-Korkein hallinto-oikeus.

d'expertise judiciaire que le feu avait démarré dans la partie arrière droite du compartiment moteur du véhicule litigieux et s'était ensuite propagé rapidement dans la cabine par la trappe droite du tablier

En cours de transport, la foreuse a été endommagée après avoir heurté le tablier d'un pont.

Mercato dei medicinali antidepressivi (citalopram) – Accordi di composizione amichevole di controversie relative a brevetti di procedimento conclusi tra un produttore di medicinali originali titolare di tali

[X] [C] Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.

mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - TALHI

Taybi X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 mai 1995 par le conseil de prud'hommes de Castres (section industrie), au profit de la société Rial, société anonyme, dont le siège est

#Talba għal deċiżjoni preliminari — Curtea de Apel Constanţa — Interpretazzjoni tal-Artikoli 17(1), 20 u 21 tal-Karta tad-Drittijiet Fundamentali tal-Unjoni Ewropea — Interpretazzjoni tal-Artikolu 15(3

Il estimait qu’un tablier en béton comportant des barres en métal allant jusqu’au fond du canal aurait du être érigé plusieurs mètres avant le goulot.

AINSI QUE DU DEVIS CHIFFRE CORRESPONDANT A LA MEME FOURNITURE QUE LE MONTANT DU PRIX GLOBAL FACTURE AU CLIENT PAR LA SOCIETE ELIS-PESAGE EXCLUT LE COUT DE CONSTRUCTION DE LA FOSSE EN BETON ARME ET DU TABLIER

#xa0; ;   Rappelant que la question des mesures générales requises en réponse aux défaillances constatées par la Cour dans cet arrêt continue d’être examinée dans le cadre du groupe d’affaires Talpis

PAR LES PREMIERS JUGES, QUE SI LE CHAUFFEUR AINSI INCRIMINE AVAIT ENGAGE SON VEHICULE SOUS UN PONT DONT LE TABLIER ETAIT INFERIEUR A LA HAUTEUR TOTALE DE SON CHARGEMENT, C'ETAIT EN RAISON DE LA MAUVAISE

Lexcase, demande au juge des référés d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur l’opération de remplacement des tabliers

Monsieur X... qui, de surcroOt, a pay, Monsieur Y... en espSces, avec ses propres deniers et non ceux de la soci,t, Desgal (m^me s'il a ,tabli un bon d'enlSvement au nom de cette soci,t,), ne saurait

Talib, Mustapha X..., 2 / la société Iraq ressources, société de droit irakien, venant aux droits de la société X...

responsabilité limitée (SARL) Avenirosport, la SARL Baraud diffusion, la SARL CTPF - La salle, la SARL Espro, la SARL Jepadi, la SARL JMCC, la SARL Ladema, la SARL Mussyl, la SAS Straub et Cie et la SAS Talpi

– Direttiva 2006/24/CE – Servizi di comunicazione elettronica accessibili al pubblico o di reti pubbliche di comunicazione – Conservazione di dati generati o trattati nell’ambito della fornitura di tali