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448 résultats pour « Torjeman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10eme Chambre

DTA_2508607_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Pecchioli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Torkman pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a192e35cdc6046d4754c417

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Assisté de Maître Syrine TORKMAN, avocate au barreau de MARSEILLE, choisie.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2301975_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

agissant pour le compte de la société AMTRUST International, puis de la société Bothnia International Insurance, assureurs successifs du centre hospitalier de Fontenay-le-Comte (A...), représentée par Me Tordjman

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91ce8

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

comparant-représenté par Maître Nathalie CONTENT, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : La SCA MICHELIN Place des Carmes Dechaux 63000 CLERMONT FERRAND non comparante-représentée par Maître TORDJMAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebdf

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

no 08/ 00640 APPELANTE : EDITIONS LIBRA DIFFUSIO 77 Bld de Strasbourg 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la cour, et assistée de Maître Cécile TORDJMAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1b4

Appel

7 février 2012

7 février 2012

représentée par Maître Pascal ANQUEZ, avocat au barreau de PARIS SOCIETE RANDSTAD VENANT AUX DROITS DE LA SAS VEDIORBIS 62-64, cours Albert Thomas 69371 LYON représentée par Maître Sarah TORDJMAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68f1d263e5a8ebce71548324

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

SOCIETE DE MATERIEL MOBILE (SDMM) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Charles TORDJMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : B783 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301124_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 juin 2023 et 3 septembre 2024, le centre hospitalier universitaire Amiens-Picardie, représenté par Me Tordjman, conclut à ce que les demandes indemnitaires

Source officielle
CA

1ère Chambre C

603287a65ccc2dbb4e3b4825

Appel

16 janvier 2018

16 janvier 2018

/INQUIMBERT G., avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Noëmie TORDJMAN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [V] [P] né le [Date naissance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1d2

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

Grégory Z... ... 72000 LE MANS SOCIETE LIBRA DIFFUSIO EDITIONS 111, Boulevard Emile Zola 72000 LE MANS représentés par la SCP CHATTELEYN et GEORGE, avoué à la cour, assistée de Maître Cécile TORDJMAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c42

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

date du 15 Janvier 2014, enregistrée sous le no 22 959 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : Société RANDSTAD 276 avenue du Président Wilson 93200 ST DENIS représentée par Maître TORDJMAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906f4

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Mai 2013 APPELANTS : Madame Carine C... ... 37330 CHANNAY SUR LATHAN Monsieur Stéphane X... ... 37330 CHANNAY SUR LATHAN représentés par Maître Thècle C... substituant Maître TORDJMAN

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2007477_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

A trois mémoires en défense, enregistrés les 14 octobre, 24 octobre et 18 novembre 2022, le CHIPS et la société Amtrust International Underwriters DAC, représentés A Me Tordjman, concluent à ce que les

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102260_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 16 mars et 4 juillet 2022, le centre hospitalier du Cotentin, représenté par Me Tordjman, conclut au rejet de la requête et demande à ce que soit mise à la

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-420511-420817

Admin. suprême

25 septembre 2001

25 septembre 2001

Turquie (n°   37191/97) (de cinq à 15 jours) Orhan Yıldırım, Reşit Dayan, Nasrullah Toraman, Osman Aksoy, Suphi Tutmaz, Binali Gençel, Memduh Demir, Süleyman Aksoy, Melik Demir, Abdullah Turan, Abbas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e5c

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

TORDJMAN de la SCP ACR, avocats au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Décembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f14e

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Maître Julien ROULLEAU, avocat substituant maître BERAHYA LAZARUS, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SARL BYS VILLA ROUGE 49170 SAINT MARTIN DU FOUILLOUX représentée par Maître Sarah TORDJMANN

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

68e403e4681ed727f2a3ed2b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Localité 4] représenté par Me [Y], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 11 DEMANDEUR C/ La SA MUTUAIDE ASSISTANCE [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Maître Noémie TORDJMAN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162da70dda066944ee0e852

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

plaidoirie ayant été déposé Monsieur [T] [M] [Adresse 10] [Localité 11] représenté par Maître Dominique OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D1341 assisté de Maître Noémie TORDJMAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903c5

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

/ 00153 ARRÊT DU 12 Mars 2013 APPELANTS : Monsieur Michel X... ... 49000 ANGERS Madame Rahma X... ... 49000 ANGERS représentés par Maître Thècle DUPUY, substituant Maître Sarah TORDJMAN

Source officielle

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