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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2409107_20241123
23 novembre 2024
23 novembre 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2405275_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Au cours de l'audience publique du 8 août 2024 à 10 heures, tenue en présence de Mme Rouyer, greffière, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Miran, représentant Mme B.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2405918_20240802
2 août 2024
2 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-6
68f1d90d9abd0e067a2193df
16 octobre 2025
16 octobre 2025
expliquant que la potence de la trottinette s'est spontanément cassée au niveau de son système d'articulation lors de son utilisation.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2502361_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
d'annuler le contrat conclu entre la communauté d'agglomération Saint-Quentin-en Yvelines (SQY) et la société Voi Technology portant sur le " Remisage sur le domaine public de SQY de flottes de trottinettes
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2503839_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
code de justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée à l'établissement GARAGE DES CHALATRES (SARL TROCHET
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302949_20230811
11 août 2023
11 août 2023
Délibéré après l'audience du 15 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, M. D et M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307055_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Délibéré après l'audience du 14 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Callot, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305831_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206497_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Letellier, représentant M. A. 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206584_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M. Callot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203057_20220824
24 août 2022
24 août 2022
Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205512_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Schürmann, représentant M. A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002091_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de Mme Vaillant, rapporteure publique. 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105859_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205233_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Délibéré après l'audience du 12 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, M.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2401378_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 3 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2403099_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Délibéré après l’audience du 18 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2403130_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Au cours de l’audience publique, Mme Triolet a lu son rapport en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2408638_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Délibéré après l'audience du 24 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
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