CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 788 résultats pour « Valérie THOMAS »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000038767671

Admin. suprême

15 juillet 2019

15 juillet 2019

Thomas Pez-Lavergne, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2503039_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mars 2025, le préfet du Val-d'Oise conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CC

civ1

613720fccd580146773f008e

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

(Val-d'Oise), 3°) M. Yannick Z..., agissant ès qualités de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société ROHR, demeurant ...

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2112265_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2021, Mme C A épouse E, représentée par Me Thomas, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 août 2021 par lequel le

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405761_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

A B, représenté Me Thomas, demande au tribunal : (/p) (p)1°) d'annuler l'arrêté du 12 avril 2024 lequel le préfet du Val d'Oise a refusé de renouveler son titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210076

Cassation

1 février 2024

1 février 2024

Pédron, conseiller, les observations écrites de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de Mme [U]-[F], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C210985

Cassation

16 octobre 2025

16 octobre 2025

domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° K 24-16.182 contre l'arrêt rendu le 5 avril 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 6 - chambre 13), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'[5] ([6]) du Centre - Val

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

686d812ca2273490db10e8d4

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

C/ [B] [Z] JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D'EVREUX Mis à disposition au greffe en vertu de l'article 450 du Code de procédure civile le 04 Juillet 2025 et signé par Anaïs DEL VALLE

Source officielle
CA

6e chambre

642fb7d2cece1704f5747b0c

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

joint au dossier 22/1965 Monsieur [W] [C] Profession de chef d'équipe - responsable de gestion des anomalies réception depuis le 1er octobre 2019, statut agent de maîtrise Représentant : Me Valérie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2215284_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

DU SPAHI située 5 rue Ambroise Thomas à Argenteuil (95100) est suspendue avec effet immédiat.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200908

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[H], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'URSSAF RSI Centre Val de Loire, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Mutuelle assurance des travailleurs mutualistes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201493

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 novembre 2008) et les productions, que la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne

Source officielle
CA

Chambre 3-3

633fc2a3e633183e2ee1771e

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

N° Portalis DBVB-V-B7F-BH4ZK [X] [B] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Thomas

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025982276

Admin. suprême

6 juin 2012

6 juin 2012

A demande au tribunal d'annuler les décisions du trésorier-payeur général du Val-de-Marne des 12 et 23 décembre 2008 et 10 mars 2009 fixant à 710 euros par mois la redevance due pour l'occupation à titre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fde721c69882b4ad85b828d

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : N° RG 16/09079 SA HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE C/ X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a884

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

VAE sur le même fondement, à hauteur de 500 Euros.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69cab138cdc6046d47879d70

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

THOMAS Emmanuel Assisté lors des débats par Me Valérie GOUYET-BINDA, greffier associé Frais de greffe liquidés à la somme de 78.68 € Ordonnance prononcée par sa mise à disposition au greffe du tribunal

Source officielle
TJ

Référés civils

6706c72bf1d01e3c86eff45b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

REGIE PEDRINI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE PARTIES : DEMANDEURS

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499093.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société La Vallée Berreult n'est pas admis.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab8e7cdc6046d478a2871

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Emmanuel THOMAS et M. Sébastien MEUNIER, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET-BINDA, greffier associé Le ministère public, représenté par M. CLEMENT, vice-procureur.

Source officielle

Page 16 sur 140

← PrécédentSuivant →