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4 466 résultats pour « Vanessa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge de l'EXECUTION

6a208f89cdc6046d47ff9dec

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

SRBC immatriculée au RCS de Vannes sous le numéro 512 946 617 26 avenue Saint Symphorien 56000 VANNES Représentée par Mme [N] [S], épouse du Président (empêché) ET PARTIE DÉFENDERESSE : E.U.R.L

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69aeaa64cdc6046d47074c6a

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

entendue à l'audience du 21 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Madame Raphaële LECESNE, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de : * Madame Vanessa

Source officielle
CC

comm

6137220fcd580146773f9e72

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

société anonyme, dont le siège est ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1991 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre), au profit de la société Solaronics Vaneecke

Source officielle
CC

civ2

6137236ccd58014677409950

Cassation

25 mai 2000

25 mai 2000

Yves et Serge Y..., les deux prêts étant garantis par des affectations hypothécaires consenties par les emprunteurs et par Mlle Vanda Y... portant sur la nue-propriété et l'usufruit de deux biens immobiliers

Source officielle
CC

comm

61372131cd580146773f1c1d

Cassation

13 mars 1990

13 mars 1990

social est à Roubaix (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1988 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre, 2e section), au profit de : 1°) La société à responsabilité limitée VANELIE

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

68dec3bc6af9fd1f8094d86a

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

C. délivrées le : - Me GABRIEL - Me COHEN Nous Madame FORESTIER, Vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Madame Vanessa ALCINDOR, Greffier, Vu les articles 394 et suivants et l'article

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

69809afacdc6046d479f8b01

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JUGEMENT DE DÉSISTEMENT AFFAIRE : [7] C/ [M] [F] Nature affaire Demande d’annulation d’une mise en demeure ou d’une contrainte Copie certifiée conforme délivrée le 09/01/2026 aux parties Me Vanessa

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

69e149d7cdc6046d477ee59f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio DE ARAUJO, Greffier, Audience de plaidoirie : Composition du Tribunal : Président : Maud BARRE, Vice-Présidente Assesseur : Vanessa

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

680930bcfa1497b96f2d0844

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

C. délivrées le : - Me VENNER - Me BRAULT Nous Madame Lucie FONTANELLA, Vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Madame Vanessa ALCINDOR, Greffier, Vu les articles 394 et suivants et

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f6bbd5a9d5adc26061f368

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Localité 4] représentée par Maître Marc MANCIET de la SELEURL MBS Avocats, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #W0002 Nous Madame FONTANELLA, Vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Vanessa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91afb

Appel

6 octobre 2014

6 octobre 2014

RG N : 14/ 00028 AFFAIRE : Mme Vanessa X..., M. Yannick Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02123

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° J 15-13.707 et K 15-13.708 formés par la société [...], société anonyme, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Vanilla

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CC

cr

61372560cd5801467741d292

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

Vannina, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, du 6 mars 1996, qui l'a condamnée pour homicide involontaire à 1 an de suspension de son permis de conduire à titre de

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CC

cr

évrier 1998, qui, dans les poursuites exercées notammentc/Benoît E

6137259ecd5801467741f420

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

supposer adoptés des premiers juges, que le 20 août 1991, Gilles C..., mécanicien chargé de l'entretien des chaudières et circuits vapeur à l'usine VSN de Reims devait procéder au déplacement d'une vanne

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CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92387

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

né le 03 Février 1981 à AJACCIO (20000) ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Aljia FAZAI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Mme Vanessa Y...

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TJ

Saisies immobilières

69cec86dcdc6046d47e70bb6

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

le 2 avril 2026 DEMANDERESSE Société BANQUE RICHELIEU [Localité 2] Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de [Localité 2] :96S0 3147 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Vanessa

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TCOM

Trib. de Commerce

69aea03dcdc6046d47066df2

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

été entendue à l'audience du 21 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Catherine ROZAND, Président, - Madame Raphaële LECESNE, Juge, - Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de : - Madame Vanessa

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TCOM

Trib. de Commerce

69aea6b9cdc6046d4706fb49

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

été entendue à l'audience du 21 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Catherine ROZAND, Président, - Madame Raphaële LECESNE, Juge, - Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de : - Madame Vanessa

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TCOM

Trib. de Commerce

69aea839cdc6046d47071ba6

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

entendue à l'audience du 21 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Madame Raphaële LECESNE, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de : * Madame Vanessa

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TCOM

Trib. de Commerce

69aeaa7bcdc6046d47074dc0

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

été entendue à l'audience du 21 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Catherine ROZAND, Président, - Madame Raphaële LECESNE, Juge, - Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de : - Madame Vanessa

Source officielle