compter d'octobre 2002, repris son travail à temps partiel le 5 octobre 2003 dans sa nouvelle affectation à l'agence de Villemomble, puis a été affectée, à compter du 1er octobre 2009, à l'agence de Vincennes

pourvoi formé par Mme Maryse X..., née Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1993 par la cour d'appel de Nimes (chambre sociale), au profit de la Maison de Retraite Saint Vincent

Vincent Z... et Mme Z... ont cédé à MM. B... et A...

Vincent, agriculteur, un avenant à sa police d'assurances incendie pour ses récoltes et pour son matériel agricole; que cet avenant garantissait les dommages aux biens causés par l'action du vent dû à

VOLAILLES VINCENT responsables du trouble anormal du voisinage subi par M.

René X... a fait donation à ses enfants Daniel, Louis et Vincent X... de la nue-propriété d'un immeuble ; que le liquidateur a assigné les consorts X... pour voir prononcer la nullité de cette donation

Vincent X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le

d'informer ; que ladite ordonnance a été notifiée aux parties et à leur avocat le 10 septembre 1999 par lettres recommandées ; qu'appel de cette ordonnance a été interjeté le 16 septembre 1999 par Me Vincent

Jean-Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 10 février 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jérôme X..., Michel X... et Vincent

Palais de Justice à PARIS, le quinze septembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Z... de MASSIAC, les observations de Me VINCENT

société Air services estime qu'en cas de vol direct vers La Foa, il n'aurait pas eu à enclencher ce système de flottabilité alors que, même dans cette hypothèse, il aurait dû survoler la baie de Saint-Vincent

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 1996, qui a condamné : - Jean-Noël A..., pour confirmation d'informations mensongères, à 4 mois d'emprisonnement

Vincent X... de la Perrière, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

conversations téléphoniques régulièrement enregistrées, qu'il connaissait la faiblesse de l'état physique de la jeune fille, l'ayant vu porter une minerve et marcher avec une canne et ayant confirmé à Vincent

précis ; qu'à cet égard, Jean-Luc Y..., passager du véhicule a exposé lors de son audition par les enquêteurs que, dans la portion de ligne droite considérée, après plusieurs virages, il a vu que " Vincent

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Aéroports de Lyon par la société Vinci Airports

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Urbat Promotion par la société Vinci Immobilier

relative à la création d'une entreprise commune entre Aéroports de Paris Management et Vinci Airports