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2 340 résultats pour « William MARCO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-1ère sect

631834c40876004f131a5fcd

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

00220 30 mars 2021 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [T] [F] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me William

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:0414DEC002256493

Admin. suprême

14 avril 1994

14 avril 1994

He was described as conscientious, willing and cheerful and gained employment in a trusted capacity as a Red Band Legal Aid Orderly.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-68054-68522

Admin. suprême

10 novembre 1999

10 novembre 1999

The Commission referred the case to the Court on 24 March 1999.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661433ba3bbdffcd9171954f

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Avril 2024 Madame Florence AUGIER, présidente Madame Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Monsieur David SAINT SULPICE, assesseur collège salarié assistés lors des débats par Monsieur Jean-William

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89467

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Turquie) COMPARANT, concluant par Me ANTUNES, avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE La société AXA OYAK Bogazici Kurumlar ISTAMBUL (Turquie) COMPARANT, concluant par Me HOLMAN FENWICK & WILLIAM

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-55799

Admin. suprême

3 décembre 1999

3 décembre 1999

Smith, Mr   Stephen Edward Battle, Mr Paul Andrew Hunt, Mr Michael Billing, Ms Debra Hiley, Mr   Simon   Barron, Mr Christopher Rodgers, Mr James McDaid, Mr Hugh Campbell, Mr   William

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-180532

Admin. suprême

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Cislaghi 09/02/1941 Sondrio Anna Maria Colturi 06/05/1944 Sondalo Lino Donati 09/07/1939 Chiuro Vincenzo Fantazzini 27/07/1944 Pedesina Felice Galanti 08/03/1942 Teglio Franco Gerna 08/06/1938 Chiuro Mario

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0d3

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

représenté par la SCP Marc PETIT LESENECHAL, avoué près la Cour d'Appel de PARIS assisté par Maître William Y..., avocat au barreau de PARIS ... EN PRÉSENCE DE : - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc76

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me GALAND INTIMÉE Madame Annie Germaine Denise B... épouse X.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:0411REP001980092

Admin. suprême

11 avril 1996

11 avril 1996

  On 3 March 1992 the applicant was transferred to the Canton of Aargau.   Subsequently, he was taken back to the Canton of Zurich.   He was released from detention on 13 March 1992.

Source officielle
CA

8ème chambre

64549f63eedb07d0f81861b8

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William

Source officielle
CA

8ème chambre

67f755c1d8218d22f82bd458

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[W] [S] né le 22 Juillet 1972 à [Localité 8] (MAROC) (99) [Adresse 3] [Localité 2] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2023/001221 du 02/02/2023 accordée par le bureau d'aide

Source officielle
CA

8ème chambre

6866137627f49a37ec714e0a

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Juillet 2025 Audience présidée par Nathalie LAURENT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William

Source officielle
CA

8ème chambre

6809c9281f1ed98b447f42da

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Bénédicte BOISSELET, président, et par William

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa15a029d9e20db0357

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

19 Janvier 2024 Françoise NEYMARC, présidente Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Claude NOEL, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Jean-William

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00581_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

En se bornant à indiquer présenter une parésie du membre inférieur gauche congénitale occasionnant une gêne dans la marche et souffrir d'une sciatalgie avec perte de la force musculaire, la requérante

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02612

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Marc J...) avait fait part dès le 14 septembre à MM. T..., Auguste E... et S...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6163e0f6925cfde126683766

Appel

16 février 2010

16 février 2010

[Y] [V] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Williams HAOUIT-REHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : E1571 INTIMÉE SA BODYGARD [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Mme [D]

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105175_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

B, son avocate étant absente, et de Me William, représentant le département de la Mayenne. Des notes en délibéré, présentées par M.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-5444

Admin. suprême

7 mars 2002

7 mars 2002

Following that judgment the applicant was remanded in custody and made the subject of a compulsory residence order from March 1997.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Marcot, William, Marcot

SIREN 824428700Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/09/2026

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Créations

MARCOT, William

SIREN 824428700Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/06/2026

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Créations

DEL MARCO, Jim William

SIREN 812436061Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

13/06/2025

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Radiations

DEL MARCO, Jim William

SIREN 812436061Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

08/06/2025

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Créations

Bartolini, William, Steven, Marco

SIREN 803077387Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

08/04/2025

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