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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6348fef363d497adffda3df1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
. *** Exposé des faits et de la procédure Monsieur [E] [J] expose que le 26 octobre 2013 à 14h25, alors qu'il pilotait son scooter Yamaha 125 cm³, il
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-112039
18 juin 2012
18 juin 2012
On 23 March 2010 the Yalova Assize Court rejected the applicant’s objection. COMPLAINTS The applicant alleged that he had been subjected to torture while in police custody.
Source officielle5e Chambre
63ca43499066fd7c90fc2977
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'inspecteur du recouvrement a en outre constaté que la société possédait deux véhicules (une Peugeot 206 et Yamaha XMAX) et avait eu recours à des véhicules de location à concurrence de la somme de 13
Source officielle4ème chambre commerciale
6440d80ce704a005d1ed7044
19 avril 2023
19 avril 2023
La société Financo a déclaré une créance échue de 6 888,60 euros, à titre chirographaire, correspondant au financement d'un matériel Yamaha, par voie de crédit-bail.
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a1453fbfa4c7b1df1a889c
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Le véhicule conduit par Mme [X] [Z], assuré auprès de Groupama, a été percuté par un véhicule de marque Yamaha, immatriculé [Immatriculation 13], conduit par M.
Source officielle19ème chambre civile
66fc3d8a2416523b9959b826
1 octobre 2024
1 octobre 2024
voulu passer à cet endroit pour faire mon évitement », à l’évidence un tel passage, entre la ligne blanche et le véhicule distants d’un mètre était impossible au regard de la moto du gendarme, une moto YAMAHA
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00859
28 mai 2019
28 mai 2019
prudence, et déclaré la décision opposable à la société Allianz Iard ; "aux motifs que le 21 août 2014, sur la CD 559, route de Bandol, à St-Cyr-sur-Mer, à 13 heures 55 , la motocyclette de marque Yamaha
Source officielle15e Chambre A
60351cb3529ab548287abe59
17 juin 2016
17 juin 2016
[Y] [Z] rentrer la moto Tmay 500 Yamaha. Il ajoute que depuis que la SCI ACTA a démoli le muret séparatif des propriétés [H] SCI ACTA, les locataires n'ont d'autre passage que de passer chez eux.
Source officielle1ère - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034081840
24 février 2017
24 février 2017
Dans ce cadre, par un arrêté du 4 avril 2011, il a accordé à la société Lebossé 2 Roues Montigny, pour le compte de son établissement de vente Yamaha situé dans ce périmètre, une dérogation au principe
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e9
30 mars 2016
30 mars 2016
FAITS ET PROCEDURE Le 4 juillet 2009, sur la route de l'Ospédale, commune de Porto Vecchio, un accident de la circulation est survenu impliquant le véhicule motocyclette Yamaha 600 piloté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934d0
6 mai 2016
6 mai 2016
Kamel X...a acquis le 14 juin 2006 auprès de la SAS Free bike à Mulhouse une moto de marque Yamaha au prix de 10 800 euros TTC, carte grise comprise.
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94829
9 décembre 2019
9 décembre 2019
V..., circulant sur son scooter de marque Yamaha immatriculé [...], a été blessé, pour être rentré en collision avec le véhicule léger de marque Hyundai immatriculé M 11065 conduit par Mme M...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200191
10 février 2022
10 février 2022
[H] [Y] circulait au guidon d'une moto-cross Yamaha, sur ce chemin rural, dans la direction opposée à celle empruntée par M. [R] une fois son tournant achevé, ce qui implique que M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0923JUD000457005
23 septembre 2010
23 septembre 2010
Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by five Bulgarian nationals, Mr Hristo Yankov Yankov (“the first applicant”), Mr Rangel Rangelov Yankov (“the second applicant”), Mrs Ginka Andonova Yankova
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1212JUD000640317
12 décembre 2024
12 décembre 2024
2014 pending More than 9 year(s) and 11 month(s) and 18 day(s) 3 level(s) of jurisdiction 2,400 16082/17 17/02/2017 Eduard Vasylyovych SUKONKIN 1970 Yamayeva
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-243484
16 mai 2025
16 mai 2025
Türkiye 15/06/2020 Halil KARAÇAM 1978 Yalova Turkish 37. 24549/20 Abanoz v. Türkiye 01/06/2020 Yahya ABANOZ 1976 Istanbul Turkish 38. 24975/20 Yılmazzobu v.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Sevinçc/Turquie
ECLI:CE:ECHR:2020:0324JUD005787810
24 mars 2020
24 mars 2020
Le requérant est né en 1971 et réside à Yalova, en Turquie. À l’époque des faits, il était militaire de carrière. 5.
Source officielle2ème Chambre
64a9000503029105dbedc34e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[G] [D] un moteur Yamaha de 200 ch, numéro de série 60L0601885, déclaré comme ayant 600 heures de fonctionnement, pour une somme de 3 500 euros. M. [N] confiait son moteur à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63b67798a853827c9026d25f
4 janvier 2023
4 janvier 2023
[F] a été engagé par la société Patrick Pons Diffusion dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée en date du 20 août 1999, pour exercer les fonctions de responsable du magasin Yamaha situé
Source officielleChambre 9
68683d854965b5d9df32687a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Le 10 juillet 2023, monsieur [S] [N] alors qu’il circulait au volant de sa moto Yamaha immatriculée [Immatriculation 7] sur le circuit du [Localité 12], a été victime
Source officiellePage 16 sur 22