CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 548 résultats pour « Zaro »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-122648

Admin. suprême

19 juin 2013

19 juin 2013

italic } .s40F41F73 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:right } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center }       FIRST SECTION Application no. 67437/09 Zara

Source officielle

Page 16 sur 78

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC780 résultats

Journal officiel
Créations

Adnan, Zaroon

SIREN 924350747Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ZAROS

SIREN 790418032Greffe du Tribunal Judiciaire de sarreguemines

07/07/2026

Voir →

Radiations

Zaroui, Mohamed

SIREN 883680399Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

30/06/2026

Voir →

Créations

Zarouri, Djebril Rabah

SIREN 934613373Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/06/2026

Voir →

Radiations

ZAROUAL, Youness

SIREN 100214956Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

16/06/2026

Voir →

CA

Chambre commerciale

69d74565cdc6046d479c9b0a

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 9 février 2026, devant Mme Emmanuelle ZAMO

Source officielle
CA

Chambre 1-3

660f94e0a40f8b0008cb7143

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ALB PATRIMOINE C/ [O] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Alexandre ZAGO Décision déférée à la Cour : Jugement du

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301003_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

mémoires en défense, enregistrés les 14 septembre 2023 et 7 novembre 2023, la société par actions simplifiée " Emerige Méditerranée ", prise en la personne de son représentant légal et représentée par Me Zago

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204564_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 septembre 2022 et 8 janvier 2023, l'association France Nature Environnement Alpes-Maritimes, représentée par Me Zago, demande

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300624_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mars 2023 et un mémoire enregistré le 13 janvier 2026, la SAS Black Betty Motors, représentée par la SELAS Lawtec société d’avocats, par Me Zago

Source officielle
CA

4e Chambre B

615e0e14c25a97f0381f51f6

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

12/20418 [T] [G] veuve [L] [W] [L] [H] [L] C/ [J] [X] [P] [K] veuve [E] [D] [C] veuve [E] [R] [A] [E] [O] [P] [E] Grosse délivrée le : à : Me Alexandre ZAGO

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200772_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 février 2022, la société à responsabilité limitée Real Immo, prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Me Zago

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100393_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 janvier 2021 et le 10 mai 2021, la SCI Du Clos, représentée par Me Zago, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2402216_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 25 avril 2024 et le 3 septembre 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Carrera, représentée par Me Zago demande au tribunal

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007648629

Admin. suprême

16 mars 1977

16 mars 1977

CORRESPONDAIENT PAS A UN EMPLOI BUDGETAIRE PERMANENT, MAIS ETAIENT REMUNEREES SUR DES CREDITS D'ENTRETIEN ET SUR LA BASE D'UN FORFAIT JOURNALIER, NE SONT PAR ELLES-MEMES DE NATURE A PRIVER LE SIEUR ZARA

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

665eaea0b5277b00088943b7

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

BRUNET, Président de chambre, Madame BETTELANI, Conseillère Mme ZAMO, Conseillère GREFFIER : Mme COMBET, Greffière lors des débats.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6788a3d705b7378c3f0c5388

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

BOCAGE prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié au siège représentée par Me Alexandre ZAGO, membre de la SELAS LAWTEC SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de NICE substituée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2303634_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

E C, représentés par Me Zago, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision de refus du 14 septembre 2023 et, par là même, le permis de construire tacite en date du 20 mai 2023 n° PC 083 118 22C

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26MA00511_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

B..., représentés par Me Zago, demandent à la Cour de faire droit à leur demande de première instance et de mettre à la charge de la commune de Bagnols en Forêt la somme de 3000 euros en application de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2201397_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

F A, représenté par Me Zago, conclut : - à titre principal, à l'irrecevabilité de la requête ; - à titre subsidiaire au rejet de la requête comme étant infondée ; - et, en tout état de cause, à ce

Source officielle
CC

cr

6079a8c59ba5988459c4eda8

Cassation

3 février 2004

3 février 2004

trois jours plus tôt par un nommé Jacques Z... pour le prix de 433 000 francs ; qu'il possédait également une garde-robe composée de vêtements de marques Hugo Boss, Versace Armani, Gianfranco Ferré, Zara

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2608085-2840006

Admin. suprême

20 janvier 2009

20 janvier 2009

  Violation de l’article 8 Zara c.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a41342d338c20d50521

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[K] [N] [Adresse 7] [Localité 11] Non comparant, non représenté Mme [L] [G] [Adresse 9] [Localité 11] Rep/assistant : Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

67ef6e2147c7caf29d4c4f87

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

l'exécution de Valenciennes APPELANTS Monsieur [I] [C] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 8] - de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Baptiste Zaarour

Source officielle