investissement, dont le siège est ... (8e), 3 ) de l'Association syndicale du lotissement La Grange, dont le siège est à Saint-Biez-en-Belin (Sarthe), 4 ) de la société anonyme SCREG, dont le siège est ZIS

(Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1991 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Lepelletier-Drouard, dont le siège est ZIS, boulevard Pierre

sera, en fonction de son caractère expérimental et donc nécessairement limité dans sa portée, applicable aux seuls collaborateurs affectés à la date de signature des présentes à l'établissement d'Agen (ZI

Mme [F] a été en arrêt maladie du 31 octobre 2017 au 7 janvier 2018 et a été affectée à son retour sur le site ZIF de [Localité 6].

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Morgan's, Barn's, Automobile Diffusion, Auto ZI Nord, Générale Automobile Creusoise et SAS Denis Gibaud par la société Faurie Participations

la faute commise pour avoir implanté une nouvelle prothèse en janvier 2002 de type ZMR de longueur 185 de taille 18 alors que sa défectuosité était connue et reconnue suivant courrier du fabricant Zimmer

la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (Chambre sociale), au profit de : 1°) la société Bourbonnaise de travaux publics et de constructions (SBTPC), société anonyme, dont le siège social est ZIC

C..., demeurant ZIC n° 3, rue, Sully B..., 97420 au Port, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; En présence de : M. Gérard A...

1/ Tribunal judiciaire de Lille N° RG 25/00366 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZIMT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 N° RG 25/00366 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZIMT

Par ailleurs, elle verse aux débats, d'une part, une ordonnance du même jour lui prescrivant du paracétamol, du kétoprofène en comprimés, du diclofénac en gel, une attelle de Zimmer, ainsi qu'une paire

Rees a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Cuny, avocat de la SAS Houpert ; - les observations de Me Zimmer, avocat de la commune de Marlenheim.

située en zone inondable en cas de rupture de digue, à risque modéré, pouvant être ouverte à l'urbanisation (ZRF) et non en zone inondable par débordement en cas de crue centennale, inconstructible (ZI

Par un mémoire enregistré le 2 mai 2022, le département de Meurthe-et-Moselle, représenté par Me Zimmer, conclut au rejet de la requête et à ce que le versement d'une somme de 2 000 euros soit mis à la

Une attelle de Zimmer immobilisant les troisième et quatrième rayons a été posée et des antalgiques lui ont été prescrits. M.

rupture de certaines fibres moyennes du tendon quadricipital, avec un petit hématome clivant ; le lendemain il a subi une intervention chirurgicale, puis une immobilisation des deux genoux par attelle de Zimmer

Par une requête, enregistrée le 25 juillet 2022, le département de Meurthe-et-Moselle, représenté par Me Zimmer, demande au juge des référés d'étendre les opérations d'expertise à la société Bureau Veritas

    Proceedings against the ZIP company and Ž.M. 9.

B A, représenté par Me Dokodo Zima, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 2 avril 2025 du préfet de police portant placement en rétention administrative ; 2°) d'enjoindre au préfet