[L] aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par M.

Z... et Mme A... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président

450 du code de procédure civile

700 du code de procédure civile, rejette sa demande et la condamne à payer à la société Sollier Pierre la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière

[PM] la somme de 5.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner tout succombant à lui verser la somme de 5.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - statuer

sur le fondement de l'article 699 du code de procédure civile.

450 du code de procédure civile

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Solis et la condamne à payer à l'URSSAF de Provence-Alpes-Côte d'Azur la somme de 3 000 euros ; Ainsi décidé

700 du code de procédure civile au passif de la SCI Montrep et de M.

. : Vu les articles 607 et 608 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que, sauf dans les cas spécifiés par la loi, les jugements rendus en dernier ressort qui, sans mettre fin à l'instance

700 du code de procédure civile.

1351 du code civil et 480 du code de procédure civile, ensemble l'article L. 131-4, alinéa 3, du code des procédures civiles d'exécution ; Attendu que pour débouter Mme Z... de ses demandes de liquidation

L'équité commande de ne pas faire application de l'article 700 du code de procédure civile en l'espèce à l'encontre de M. [O] qui sera condamné aux dépens.

450 du Code de Procédure Civile

455 du code de procédure civile.

Vu les articles R. 441-11, R. 441-13 et D. 461-9 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que M.

700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens.

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.