Certains actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d'élémentaires ou d'essentiels, peuvent ainsi être repérés (liste non limitative) : - se comporter de façon logique et sensée ; - se repérer dans le temps et les lieux ; - assurer son hygiène corporelle

Article Annexe I-2 (art. R122-4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

Cependant, la réalisation des actes ci-après limitativement énumérés exige l'autorisation de l'associé : (8). La responsabilité du gérant est engagée dans le cadre des lois et règlements.

Article Annexe

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préparation trois heures) O3 : Entretien (Concours externe et concours interne) (Durée une heure) E1 : PROJET DE CONCEPTION (Epreuve à option) (Durée huit heures + une heure pour le repas pris sur place ; coefficient 2) NATURE DE L'ÉPREUVE PROGRAMME LIMITATIF

Article 233-1.02

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Dans les cas particuliers, le demandeur précisera ce qu'il désigne par ligne de quille. 2.50. liste de vérifications : énumération des opérations de contrôle élémentaires qui permettent de vérifier qu'un sous-marin est apte à passer d'une situation (ou

Article Annexe IV

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Notice a) Pour l'identification du médicament de thérapie innovante préparé ponctuellement : i) Le nom du médicament ; b) Les indications thérapeutiques ; c) Une énumération des informations nécessaires avant la prise ou l'utilisation du médicament

Article Annexe

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La nature des travaux mentionnés ci-dessus et les bénéficiaires des prêts sont limitativement énumérés par la loi et les textes pris pour l'application de celle-ci (1). 1 bis.

Article Annexe I

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TRANSFORMATIONS BIOCHIMIQUES DUES AUX MICRO-ORGANISMES Fermentations - La présentation d'une expérience de fermentation (alcoolique/lactique) avec : identification de l'agent de fermentation, énumération des facteurs favorables à la fermentation

Article Annexe I

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Présentation claire de l'action, des effets, de l'utilisation des produits et de l'argumentaire de vente Enumération objective des besoins Proposition de formation adaptée aux besoins et à la réglementation en vigueur Prise en compte des objectifs du

Article Annexe VI

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Les groupes fonctionnels et les éléments chimiques identifiés pris en compte sont les noms de famille et sous-familles définis au point 3 ci-après, dont la liste n'est toutefois pas limitative. 3.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Si les critères ont été énumérés avec une certaine précision, il ne s'agit pas de chercher à coter chacun d'entre eux de façon précise et d'apprécier selon une règle mathématique le taux global qui en résulte mais cette énumération permet d'

Article Annexe I

—

La liste de ces globules rouges n'est pas limitative et sera fonction de la richesse et des disponibilités du laboratoire national de contrôle.

Article R543-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 97

Code de l'action sociale et des familles

-A l'article R. 314-208, les mots : " de la dotation régionale limitative mentionnée au II de l'article L. 314-3 " sont remplacés par les mots : " de la dotation pour Mayotte prévue en application du XIX de l'article L. 543-1 ". LXVI.

Article Annexe III à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

Les charges récupérables correspondent à des prestations, taxes locatives et fournitures individuelles et doivent être limitativement énumérées dans le bail ; elles sont au plus celles fixées par les accords de la commission permanente.

LEGIARTI000044042646

—

En effet, ces moyens limitativement énumérés par le code monétaire et financier garantissent l'identité du joueur tout en dispensant, d'une part, ce dernier de l'envoi de sa pièce d'identité et, d'autre part, l'opérateur de la vérification de celle-ci

LEGIARTI000024751081

—

Les garanties accordées par l'Etat portent sur des risques limitativement énumérés : risques exceptionnels de transports, risques nucléaires, catastrophes naturelles, attentats et actes de terrorisme.

LEGIARTI000024751009

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Article Annexe IV

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Archivage de documents. 1 h 00 Matériels et documentations recommandés Bibliographie présente sur le marché (non limitative) : JO Revues spécialisées Application Travail de recherche 1 h 00 . 6e Partie: correspondant des commissions

Article Annexe III à l'article D353-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Code de la construction et de l'habitation

Article Annexe V à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

Les sanctions consécutives à la violation des règlements sportifs revêtent un caractère automatique dans les cas limitativement fixés en annexe du présent règlement (13), sous réserve que l'organe disciplinaire puisse, au vu des observations formulées

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