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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21VE00815_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
F, suffisent à démontrer que le SDIS s'est prononcé sur la pathologie des muscles épicondyliens du coude.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
660f950ca40f8b0008cb7779
4 avril 2024
4 avril 2024
Arthropathie congestive acromioclaviculaire un peu plus marquée que sur examen précédant », et si l'IRM prescrite dans le cadre d'une suspicion pour épicondylite du coude droit a conclu « aspect d'epicondylite
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b03a3bcaf505db69669e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
décision de prendre en charge, au titre de la législation professionnelle, la maladie déclarée par la salariée le 28 avril 2018 suivant certificat médical initial du 15 mars 2018 objectivant une épicondylite
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6871efb157f38d6b27c276ef
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[N] [Z], monteur de chaîne de roulement depuis 2007, sa décision de prendre en charge, au titre de la législation professionnelle, la maladie déclarée par ce dernier le 29 novembre 2016, une épicondylite
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aec66129746fdd69c33
2 avril 2025
2 avril 2025
professionnelles, de la maladie déclarée le 16 août 2015 par l'une de ses salariées, Mme [Z] [E], sur la base d'un certificat médical initial évoquant une 'tendinopathie d'insertion des muscles épicondyliens
Source officielleTARIFICATION
6545ee174ac6088318da1143
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Dans ces conditions, elle demande que les deux coûts moyens incapacité temporaire de catégorie 6, relatifs à l'épicondylite bilatérale du 1er avril 2021 déclarée par Mme [S], soient retirés de son compte
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10578
16 juin 2021
16 juin 2021
droite, d'une épicondylite gauche et d'une épitrochléite droite.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e96dcc3ea43407b912157d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Par trois décisions rendues respectivement les 20 février 2024 (pour les tendinites de l'épaule gauche et droite) et le 6 mars 2024 (pour l'épicondylite du coude gauche), le médecin-conseil a : - abaissé
Source officielleChambre sociale
69cf54b1cdc6046d47f2d388
2 avril 2026
2 avril 2026
Dès lors, seules les douleurs en rapport avec une épicondylite chronique, pourraient être retenues, ne pouvant dépasser les 5%».
Source officielle4ème Chambre Section 3
6867638ea9510a2e90cf2508
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[W] a transmis à la [7] ([9]) une déclaration de maladie professionnelle établie le 24 février 2020 avec un certificat médical établi le 23 janvier 2020 par le docteur [U] mentionnant une épicondylite
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312dd9a4bcd46bcddb11a
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Le 20 janvier 2021, Mme [T] a établi une déclaration de maladie professionnelle à laquelle elle a joint un certificat médical initial établi le 9 juillet 2020 mentionnant une "épicondylite latérale coude
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2007:C201695
13 décembre 2007
13 décembre 2007
le 10 février 2004, à la caisse primaire d'assurance maladie (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical daté du 6 février 2004 faisant état d'une "épicondylite
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686ec15272b5e5e648cb7935
7 juillet 2025
7 juillet 2025
L’expert relève en effet que Monsieur [V] [M] présente des séquelles essentiellement algiques du coude dominant en rapport avec un état antérieur qui est une épicondylite opérée en 2021.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2412489_20250207
7 février 2025
7 février 2025
tribunal d'un recours contentieux à l'encontre de la décision du 3 octobre 2024 du maire de Marseille portant refus de reconnaissance de l'imputabilité au service de la maladie professionnelle n° 57B " épicondylite
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66878cb305d6f7f678d48fbc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le 19 décembre 2014, Mme [W] [X] a déclaré une maladie professionnelle au titre d'une épicondylite droite qui a été prise en charge par la Mutuelle sociale agricole (MSA) de la Gironde, consolidé le 6
Source officielleChambre 4 SB
66347eac789e5f0008d7cc7a
18 avril 2024
18 avril 2024
[V] [D] comme « épicondylite gauche très inflammatoire », le tribunal judiciaire de Strasbourg, par jugement du 3 novembre 2021, a : - déclaré le recours recevable ; - débouté la société de toutes
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501708_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Un premier examen par IRM, réalisé le 19 novembre 2018, a permis de constater un œdème au niveau de l’insertion des épicondyliens latéraux et un examen par électroneuromyographie, réalisé le 19 décembre
Source officielle2ème chambre
DTA_2200081_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
B souffre d'épicondylite des coudes gauches et droits, pathologie figurant dans le tableau n° 57 B des maladies professionnelles.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
69df24d3cdc6046d4748390b
14 avril 2026
14 avril 2026
Elle a été prise en charge pour une maladie professionnelle relevant du tableau 57B pour une épicondylite gauche chez une gauchère, par décision notifiée le 28 décembre 2020.
Source officielleChambre Sociale
6350e51842150aadff23dd34
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Elle observe que l'ensemble des certificats médicaux établis fait état de la même lésion constante, à savoir une épicondylite gauche.
Source officiellePage 16 sur 50