qu'il ressort de l'arrêt attaqué que l'infraction imputée à Jean-Michel X... aurait été commise dans l'exercice de l'activité de transformation et de commercialisation de produits régionaux, tels le foie

F... et la liste "La jeunesse fosséenne" conduite par M.

arbitrale rendue le 17 novembre 2014 sous l'égide de la chambre de commerce internationale (CCI) a rejeté les demandes formées par la société Kraydon Ltd à l'encontre de plusieurs sociétés du groupe Foster

, lorsqu'ils sont revenus près de la ferme Laporte où il situait précisément le choc, les prévenus ne pouvaient que voir le corps de la victime, situé au bord de la route, sur la partie surélevée du fossé

totale de 174 000 m2 sur le territoire de la commune de Fos-sur-Mer.

Sur le premier moyen : Attendu, selon les arrêts attaqués (Chambéry, 12 février 1991 et 16 juin 1993), que la société Shell France, maître de l'ouvrage, a, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Foster

difficultés à maîtriser son véhicule et, dans une ligne droite, avait quitté la chaussée, percuté un platane implanté sur l'accotement droit par rapport à son sens de marche et s'était immobilisé dans le fossé

Fossier, conseiller rapporteur, M.

première branche : Vu l'article 1351 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Mme Y..., qui a acheté à la société HLM Carpi (la société) une maison à Saint-Germain des Fossés

de permis de construire déposée le 8 septembre 2008 avait pour objet de créer une surface couverte de 4919 m2 pour la construction d'une fumière couverte, d'un bloc de traite, de silos couloir, d'une fosse

en son appel et l'en dire bien fondé ; infirmer l'ordonnance rendue le 20 juin 2025 par le juge des contentieux de la protection siégeant dans la chambre du tribunal de proximité de Saint-Maur-des-Fossés

concourir à la réalisation d'un dommage ; qu'il résulte de la procédure que Claude A..., chef de chantier, a laissé la victime travailler seule alors même qu'il savait la chaussée droite bordée d'un fossé

relatant un accident survenu à son camion de marque Iveco le 6 mars 1991 à Our ; qu'il expliquait qu'alors qu'il conduisait le camion, il effectuait une manoeuvre malencontreuse et échouait dans un fossé

[Y] avant le mois de février 2009, lors de l'investissement réalisé dans le fonds étranger Forex Master ;qu'il a fait preuve de légèreté qu'en conséquence, M.

Le corps sans vie de Yannick X... a été retrouvé le 28 juillet 2006, sous son véhicule, qui était renversé dans un fossé. Il portait son casque.

relative à la création d’une entreprises commune par les sociétés Ponticelli Frères et Fos Service Levage

(deux orifices, l'un d'entrée au niveau du segment IV l'autre de sortie au niveau du foie), une au niveau du membre supérieur gauche (avec orifice d'entrée et de sortie), une enfin au niveau du crâne

mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, dans la cave du restaurant exploité par Xavier X..., ont été trouvés, conservés dans des congélateurs, des tranches de poissons, des foies