[T] [B] du chef de violences ayant entraîné la mort sans intention de la donner, aggravées, a infirmé l'ordonnance de mise en accusation devant la cour d'assises rendue par le juge d'instruction et ordonné

au Kazakhstan mais qu'il est en réalité difficile de se procurer les deux types d'insuline nécessaires à la prise en charge du diabète insulino-dépendant ; que sa fille qui a 13 ans a encore très souvent

In their view, the trial court had erred in considering that the contents of the posters was capable of stirring up unrest, dislike and antagonism and that they had acted with the intention of insulting

du contrat de travail du changement d'affection décidé unilatéralement par l'employeur, n'a pas donné de base légale à sa décision, alors, encore, que la société RFO n'ayant pas manifesté son intention

An offensive statement could fall outside the protection of freedom of expression where the sole intent of the offensive statement was to insult.

Pour contester cette appréciation, les requérants font valoir que l'état de santé de leur fille B, qui souffre d'un diabète sévère, nécessite un traitement par pompe à insuline, qui est indisponible en

B fait valoir qu'il souffre d'un diabète de type 1 qui requiert un traitement par pompe à insuline, qui est indisponible en Algérie. Toutefois, M.

Sur les conclusions à fin d'injonction et d'astreinte : 7.

Le traitement de sa maladie s'effectuait au moyen de plusieurs injections quotidiennes par pompe à insuline à la date de la décision attaquée. 6.

été mis en vigueur par la loi du 29 décembre 1994, son contenu reste incertain puisque, en substance, cette loi se borne à dire qu'aux mots "sucre et glucose" il faut ajouter "isoglucose et sirop d'inuline

La figure 1 représente une partie distale d'un dispositif d'injection qui, dans le mode de réalisation, est un stylo d'injection, en coupe longitudinale, qui contient un axe longitudinal central L du dispositif

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1144 ET SUIVANTS DU CODE RURAL ; ATTENDU QUE L' INFECTION MICROBIENNE QUI NE FIGURE PAS DANS LES TABLEAUX RELATIFS AUX MALADIES PROFESSIONNELLES NE DONNE DROIT

soumission quasi totale et dès que l'ASNIF s'est intéressée aux méthodes de la direction, celle-ci a réuni à plusieurs reprises le personnel pour dénigrer systématiquement l'organisation couverte d'insultes

A souffre d'un diabète de type 1 ainsi que d'une hypertension artérielle et il est astreint à un traitement composé, s'agissant du diabète de Novorapid (insuline asparte) et de Tresiba (insuline déglutec

motif avoué que ce nouvel accident l'avait fortement contrariée ; qu'il est ainsi établi que la prévenue, même si Mme Seixo Y... a eu l'heureux réflexe de relever son numéro à toutes fins, a bien eu l'intention

Following M.M.’s private criminal action the applicant was found guilty of insult and fined approximately 430 euros (EUR).

A..., toujours par-dessus les vêtements, donné des coups sur la tête et aux fesses et l'aurait insulté (« con », «idiot », « bourricot ») ; qu'au soutien de ses déclarations, M.

of the writers to humiliate and insult him.