septembre 1991; Attendu que la Caisse fait grief à la décision attaquée d'avoir accueilli le recours de l'assurée, alors, selon le moyen, d'une part, que l'article 20, alinéas 1er et 3, de la nomenclature

par l'intéressée contre cette décision; Attendu que la Caisse fait grief au Tribunal d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'aux termes de l'article 7 des dispositions générales de la nomenclature

traitement de l'information ; Attendu que la société Cocktail d'impression fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande alors, selon le moyen : 1°/ que la position 8528 de la nomenclature

recours du praticien ; Attendu que la caisse fait grief au jugement attaqué d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, que pour bénéficier de la cotation C2 telle que prévue à l'article 18 de la nomenclature

recours du praticien ; Attendu que la Caisse fait grief au jugement attaqué d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, que pour bénéficier de la cotation C2 telle que prévue à l'article 18 de la nomenclature

d'assurance maladie, suivant l'avis de son médecin conseil, a décidé de ne les prendre en charge que sur la base de la cotation AMM 4, au motif que la cotation proposée n'était pas conforme à la nomenclature

sociale ne peuvent trancher seules ; qu'en l'espèce, le tribunal des affaires de sécurité sociale, qui a refusé d'ordonner une expertise pour trancher cette question d'ordre médical, a violé la nomenclature

de l'intéressé ; Attendu que la Caisse fait grief au jugement attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que pour bénéficier de la cotation C2 telle que prévue à l'article 18 de la nomenclature

X..., alors que, selon le moyen, la nomenclature générale des actes professionnels, en prévoyant l'opération ainsi décrite : "Extraction chirurgicale d'une dent permanente incluse, traitement radiculaire

d'urgence faits au cabinet, au motif inopérant tiré de ce qu'il constituait avec ses confrères le service des urgences de la Clinique, le Tribunal a violé l'article 14-3 de la première partie de la nomenclature

d'urgence faits au cabinet, au motif inopérant tiré de ce qu'il constituait avec ses confrères le service des urgences de la Clinique, le Tribunal a violé l'article 14-3 de la première partie de la nomenclature

d'urgence faits au cabinet, au motif inopérant tiré de ce qu'il constituait avec ses confrères le service des urgences de la Clinique, le Tribunal a violé l'article 14-3 de la première partie de la nomenclature

d'urgence faits au cabinet, au motif inopérant tiré de ce qu'il constituait avec ses confrères le service des urgences de la Clinique, le Tribunal a violé l'article 14-3 de la première partie de la nomenclature

si le caractère forfaitaire de l'indemnité de déplacement ne dispense pas le praticien, lorsqu'il réclame le paiement d'une telle indemnité conformément à l'article 13 de la première partie de la nomenclature

si le caractère forfaitaire de l'indemnité de déplacement ne dispense pas le praticien, lorsqu'il réclame le paiement d'une telle indemnité conformément à l'article 13 de la première partie de la nomenclature

si le caractère forfaitaire de l'indemnité de déplacement ne dispense pas le praticien, lorsqu'il réclame le paiement d'une telle indemnité conformément à l'article 13 de la première partie de la nomenclature

si le caractère forfaitaire de l'indemnité de déplacement ne dispense pas le praticien, lorsqu'il réclame le paiement d'une telle indemnité conformément à l'article 13 de la première partie de la nomenclature

Y..., médecin, n'était pas conforme aux dispositions de la nomenclature générale des actes professionnels, a réclamé à ce praticien le remboursement d'un indu ; que le tribunal des affaires de sécurité