CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 525 résultats pour « radiographie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020471407

Admin. suprême

25 mars 2009

25 mars 2009

que la cour a estimé que l'équipe médicale aurait, au vu de cette information et quel qu'ait été le poids des précédents enfants auxquels Mme avait naturellement donné naissance, dû réaliser une radiographie

Source officielle

Page 16 sur 177

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 6/Section 3

65a5809c919da7c4f175970c

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

la communication par Monsieur [Y] des éléments suivants : - l’ordonnance médicale du Docteur [S] prescrivant le bilan sanguin réalisé le 6 juillet 2016, - l’ordonnance médicale du Docteur [S] la radiographie

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000034940730

Admin. suprême

14 juin 2017

14 juin 2017

" ouvrages nécessaires à l'occupation d'un immeuble en superstructure ou en infrastructure de cet immeuble : cheminées, antennes, machineries d'ascenseur, ainsi que les relais téléphoniques ou radiographiques

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008250690

Admin. suprême

11 décembre 2006

11 décembre 2006

autres griefs, à prescrire avant-dire-droit une mesure d'instruction relative aux autres griefs tirés d'une pratique non conforme aux données acquises de la science et d'une rédaction des bilans radiographiques

Source officielle
CC

civ1

613723e7cd5801467740fa51

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

A..., qui a procédé à une colectomie gauche ainsi qu'à une résection antérieure du rectum ; que, le 17 août 1995, en raison d'une péritonite révélée par un contrôle radiographique effectué ce même jour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2301986_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

A la date de la décision du 29 mars 2023 attaquée, la gravité alléguée de son état de santé n'est pas établie par la production d'un compte rendu d'examen radiographique de la cheville droite du 16 décembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2309274_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, à l'administration de le conduire sans attendre voir un médecin et faire une radiographie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0e6ac25a97f0381f5641

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

En ce qui concerne Mme [B] [P], son contrat de travail prévoyait un taux de 20 % sur les prothèses dentaires, de 25 % sur les soins et de 5 % pour les radiographies.

Source officielle
CC

soc

6079b2109ba5988459c557a0

Cassation

17 octobre 1974

17 octobre 1974

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA DECISION ATTAQUEE D'AVOIR RECONNU A JACQUES X..., MEDECIN-RADIOLOGISTE, LE DROIT AU REMBOURSEMENT DES FRAIS MATERIELS AFFERENTS AUX QUATRE RADIOGRAPHIES

Source officielle
TJ

Référés

69d979a3cdc6046d47d1d8ff

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[Z] a eu plusieurs examens, tels que des radiographies au centre de la main. M.

Source officielle
TJ

5ème Référés

6a0e0c66cdc6046d475a94b8

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Elle a bénéficié d’un bilan de rachi-algies pluri-étagées, le 22 juillet 2025, au moyen de radiographies du rachis cervical, dorsal, lombaire et bassin et d’échographie des parties molles.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

63c8ef3adc5b777c909930d1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Le 28 novembre 2009, il a été réalisé une radiographie du patient, qui a mis en évidence l'absence de fusion de l'arthrodèse.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20152177

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

diplômés d'état (IDE) ; 6) les résultats de tous ses examens microbiologiques et biochimiques ; 7) les résultats d'interprétation des examens d'imagerie, notamment les comptes rendus de scanner, IRM, radiographie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171770

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

dénommés « cédula pessoal » ; 2) par copie, le rapport de la police aux frontières concernant leurs « cédula pessoal », conduisant aux décisions de mainlevée de tutelle ; 3) par consultation, leurs radiographies

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171372

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

demande de copie de l'intégralité de son dossier médical, comprenant notamment les documents suivants : 1) le dossier médical établi à son arrivée au service des Urgences le 24 octobre 2016 ; 2) les radiographies

Source officielle
CC

soc

6079b2019ba5988459c5501b

Cassation

15 décembre 1971

15 décembre 1971

PREMIERS JUGES QUI AVAIENT ESTIME NON ETABLIE LA MATERIALITE DE L'ACCIDENT, L'ARRET ATTAQUE RELEVE QUE LE MEDECIN TRAITANT DE CHEDIN A ATTESTE AVOIR RECU SA VISITE LE JOUR INDIQUE PAR LUI, QU'UNE RADIOGRAPHIE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160383

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

son livret d'instruction, ses feuilles de notes annuelles, ses diplômes, récompenses, mutations, punitions et autres documents administratifs ; 2) son entier dossier médical comprenant toutes les radiographies

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154804

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

notamment : 1) l’ensemble des examens de laboratoire préopératoires et postopératoires ; 2) les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes ; 3) l’ensemble des radiographies

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171500

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

notamment : 1) les bulletins d'entrée et de sortie de l'hôpital de la Conception ; 2) les comptes-rendus d'hospitalisation ; 3) l'ensemble des examens génétiques de laboratoire ; 4) l'ensemble des radiographies

Source officielle
CC

civ1

613720c3cd580146773ee2d3

Cassation

29 novembre 1988

29 novembre 1988

Y... fait grief à l'assemblée générale de la cour d'appel de n'avoir pas tenu compte du manque d'experts dans la spécialité de radiographie et échographie, qui est la sienne ; Mais attendu que l'appréciation

Source officielle