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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100881
24 septembre 2009
24 septembre 2009
l'arrêt suivant : Donne acte à France télévisions de ce qu'elle reprend l'instance aux lieu et place de la société France 2 ; Attendu que MM. du X... et Y... ont cédé leurs droits de co auteurs d'un scénario
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd9150d
6 mai 2014
6 mai 2014
du projet est considéré comme additionnel par rapport au scénario de référence et donc éligible pour recevoir des unités de réductions d'émissions dans le cadre de la MOC ... la conception du projet est
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2304356_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Barraud, juge des référés, qui a demandé au requérant et à l'intervenante de verser aux débats les éléments intitulés " 17/02/2023 Scénario mode dégradé sans le foncier de l'auto-école " dont la pièce
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86669
28 novembre 2002
28 novembre 2002
Elles prétendent que la résiliation est l'aboutissement d'un scénario artificiel, en trois étapes, monté par CHANEL.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01821
12 septembre 2012
12 septembre 2012
peu réaliste, la dissimulation de la situation réelle de l'entreprise et la vente de l'usine de Nordenham à perte ; Or aucun élément ne permet d'affirmer que le projet industriel envisagé comme 3ème scénario
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02257_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Capdenacois a, d’une part, modifié partiellement le mode de représentation des communes en son sein, et, d’autre part, décidé du programme de reconstruction de cet établissement en retenant, parmi les scenarios
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002556_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Pour contester la réalité du motif économique selon lequel le coût global du projet de contrat de partenariat était supérieur à celui des scenarii d'acquisition patrimoniale avec lesquels il a été comparé
Source officielleciv1
60794b609ba5988459c42cc9
23 février 1983
23 février 1983
DECISION AU REGARD DES ARTICLES 4 ET 40 DE LA LOI DU 11 MARS 1957 ; ET ALORS QUE, D'AUTRE PART, EN S'ABSTENANT AUSSI DE RECHERCHER SI LE ROMAN LE CHIEN COUCHANT, QUI REPRODUIRAIT UN PROJET DE SCENARIO
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036796131
11 avril 2018
11 avril 2018
réduire la part du nucléaire dans la production d'électricité à 50 % à l'horizon 2025 " ; que l'article L. 141-2 du même code prévoit que la programmation pluriannuelle de l'énergie " se fonde sur des scénarios
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00799_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Ils soutiennent que le projet est dépourvu d’utilité publique, dès lors que la réalité du motif d’intérêt général qu’il poursuit n’est pas établie, que d’autres scénarios ne nécessitant pas de recourir
Source officielle2ème chambre
DTA_2200518_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Il ressort, en outre, du porter-à-connaissance des maires du scénario à échéance de cent ans de la carte d'aléa de submersion marine, établie en juillet 2021 dans le cadre de l'élaboration du PPRL des
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2300038_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
En l'espèce, il résulte de l'instruction, d'une part, que par un courriel du 30 juillet 2021, la communauté d'agglomération Cap Excellence a acté le fait que " compte-tenu des différents scénarios élaborés
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304984_20260211
11 février 2026
11 février 2026
0 : rénovation du téléski et son exploitation sur 15 ans, le scénario 3 qui est retenu et le scénario 1 (bilan du fonctionnement du téléski à l’issue de 13 ans).
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6349002263d497adffda417d
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Dans son rapport, l'expert judiciaire envisage deux scenari pour expliquer le sinistre survenu le 24 octobre 2012 : - Scenario n°1 : l'extracteur 15 est à l'arrêt ou en fonctionnement minime.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00017
7 janvier 2015
7 janvier 2015
à la musique du XXème siècle à l'exception de celui intitulé « introduction » ; que même si l'importance scientifique des résumés qu'elle a réalisés pour l'élaboration du cahier des charges et des scénarios
Source officielleAvis
CADA:20155689
4 février 2016
4 février 2016
à la direction de l'ANTS, rédigé par Madame X ; 4) le rapport concernant les raisons du retard de la mise en service d'une application informatique, remis en 2013 ; 5) le rapport concernant les scénarios
Source officiellecr
6079a8559ba5988459c4cbd7
22 janvier 1997
22 janvier 1997
cassette pornographique, la masturbation et l'exhibition de son hôte qu'il était loin d'imaginer lorsqu'en cours de route X... lui a proposé de visiter sa propriété ; que celui-ci a mis en place un scénario
Source officiellesoc
6079b0ad9ba5988459c4f632
11 octobre 1978
11 octobre 1978
L'INTERESSEE, SOIT TRADUITS ET ADAPTES PAR ELLE AU STYLE DE LA PUBLICATION ET SELON LES DIRECTIVES PRECISES QU'ELLE RECEVAIT ; QU'ELLE DEVAIT AUSSI EFFECTUER DES TRAVVAUX DE DECOUPAGE DES DIALOGUES DE SCENARIOS
Source officielle1ère chambre
DTA_2001072_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Toutefois, il résulte de l'instruction que cette modélisation combine, ainsi qu'il ressort de l'étude de dilution des effluents annexée à l'étude d'impact, dix-huit scénarii pour parvenir à la préconisation
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA00816_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
En troisième lieu, s'agissant du poste 1 " Mise en place de l'accord-cadre " et du lot n° 1, et de la remarque négative tenant à ce que " La résolution d'un scénario n'a pas pris en compte la totalité
Source officiellePage 16 sur 122