Y... a acquis auprès de la société Grim auto un véhicule de marque Maserati pour le prix de 138 190 euros ; que, se plaignant de dysfonctionnements affectant le système de freinage mais également certains

Par lettre recommandée avec accusé de réception du 12 juillet 2022, reçue par Mme [X] le 16 juillet 2022, Mme [H] a sollicité la reprise du véhicule au prix vendu, avec les frais occasionnés.

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légers, dont 100 véhicules dont le PTAC est inférieur à 1T800 et 400 véhicules dont le PTAC est supérieur à 1T800, et 100 véhicules lourds, le montant des interventions est de 132, 70 euros pour les véhicules

[N] l'avait constaté lui-même pour avoir conduit le tracteur aux fins de le mettre sur la remorque, - La preuve du paiement de 10'200 € et la preuve de son mariage avec M.

Vulcain » pour l'activité « mécanique générale sur véhicules légers avec vente de véhicules légers » et « dépannage, remorquage, levage de véhicules » pour les véhicules de la société, -un contrat n°

l'assiette des cotisations dues par la société Compagnie générale de location d'équipements (CGL) les commissions versées par celle-ci, pendant les années 1987 et 1988, aux vendeurs salariés des garagistes

[S] [W] responsable de la société Truck Cadillac Burger des points suivants concernant son véhicule : - Fixation des barres de Traction remorque / caravane sur un seul point pris sur le châssis - Absence

Un accident a eu lieu au cours de la phase d'essai du véhicule. La société Alma car a remboursé le prix à l'acquéreur. Elle est demeurée le propriétaire du véhicule.

AD [R] pour récupérer le véhicule de service qui a été mis à votre disposition dans le cadre de vos mission professionnelles après révision du véhicule ; A cette occasion nous avons demandé au garagiste

des véhicules en location par ses clients garagistes/carrossiers pour laquelle elle ne perçoit qu'une marge sur opération.

En revanche, le fait d'avoir acheté pour un prix élevé un véhicule auprès d'un professionnel dont il était en droit d'attendre des vérifications minimales afin de garantir une délivrance conforme et une

Si elle ne conteste pas que le véhicule Ford Transit et son équipement benne ont pris feu sur la piste 214 située au sein de la forêt de [Localité 7], elle estime qu'il ne peut être exclu que d'autres

d'occasion à plus du double de sa valeur " Argus " et en vendant un autre véhicule à un prix inférieur à sa valeur " Argus ", sans que soient facturées la main d'oeuvre et les pièces changées, et sans

du véhicule à sa convenance.

du véhicule et tous autres frais annexes en rapport avec la perte ou les dégradations causées au véhicule loué au cours de la location (tels que notamment frais de remorquage, frais de stockage du véhicule

[N] un véhicule Peugeot 304 en contrepartie de la cession d'un bateau et de sa remorque. M. [B] a été chargé par l'acquéreur de restaurer le véhicule qui n'a finalement été livré à M.

Ainsi, le véhicule a roulé près de 5.000 kilomètres entre le 19 mai 2020 et le 6 mai 2021.

de voie du domaine public routier de l'État suivantes : la route nationale (N) 104, entre le point de repère (PR) 0 et le PR 10, la N 4, entre le PR 1+000 et le PR 9+800, et la route départementale (D

[B] [G] le prix du véhicule soit la somme de 6.100 ' T.T.C., outre le prix du certificat d'immatriculation et l'expertise soit une somme totale de 1.054,76 ', - ordonné la restitution du véhicule