CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

3 278 résultats pour « electeurs »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Instruction technique IGH

—

Les canalisations électriques alimentant les ventilateurs de désenfumage répondent aux dispositions de l'article GH 44.

Article 2-1

—

M 6 i qui signale que le stationnement est réservé aux véhicules électriques pendant la durée de recharge de leurs accumulateurs. M6 j qui signale que l'arrêt ou le stationnement est réservé aux véhicules bénéficiant du label "autopartage".

Article Annexe II

—

Les informations qui ne concernent que le distributeur public d'énergie électrique telles que celles relatives aux comptages, aux relais de protection, aux schémas des mises à la terre du réseau HT ne doivent pas figurer dans le rapport. 2.

Article 1

—

design 200n 4 ans RUBIKA I Expert(e) en ingénierie des biotechnologies 222 5 ans Institut supérieur des biotechnologies de Paris - Sup'Biotech Paris (ISBP) I Manager de projets en infrastructures de recharge et véhicules électriques

Article Annexe II

—

GÉNÉRALITÉS Chapitre 1er : GÉNÉRALITÉS Une éolienne comprend généralement un pylône ou un fût sur lequel est installée une nacelle qui contient les génératrices électriques et supporte les pales rotatives. Chapitre 2 : COULEUR DES ÉOLIENNES 2.1.

Article D412-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 50

Code de la sécurité sociale

de la Société nationale des chemins de fer français ; c. des chemins de fer d'intérêt général secondaire et d'intérêt local et des tramways ; d. de la Régie autonome des transports parisiens ; e. des entreprises soumises au statut des industries électriques

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

sont fixés en tenant compte des temps de transition technique et économique des entreprises de production ; 3° Développer le réemploi et augmenter la quantité de déchets faisant l'objet de préparation à la réutilisation, notamment des équipements électriques

Article Annexe II

—

DCN (Direction des constructions navales)/Schneider Electrique : - place Bruat, 50115 Cherbourg Naval : de 1968 à 1993. DIGNE Joseph / DIGNE Françoise - quai des Chantiers, 14520 Port-en-Bessin : depuis 1949 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe I

—

Lorsque le véhicule est soumis aux dispositions du 9.2.2.8, les circuits électriques doivent être coupés par une manœuvre du dispositif de mise hors tension des circuits électriques pendant que le véhicule est en stationnement.

Article Annexe IV

—

conseiller sur un argumentaire produit et sur tout ou partie des savoirs associés suivants : La culture professionnelle S1.4 Les emplacements, les locaux, annexes et livraisons S1.5 Les équipements, outillages et installations électriques

Article Annexe I b

—

découpe - Rectification - Collage - Soufflage - Courbage - Soudage - Formage et conformage - Ceintrage - Assemblage - Conduite d'un bâti de pompage - Mise en peinture - Câblage - Préparation à l'installation - Installation - Raccordement électrique

Article ANNEXE

—

Article 2 Objet La société a pour objet, en France et à l'étranger, dans le respect des lois mentionnées à l'article 1er ci-dessus : D'assurer la production, le transport, la distribution, la fourniture et le négoce d'énergie électrique de même que

Article Annexe 1

—

maintenance des matériels roulants liées à la sécurité des circulations ; Responsable d'équipe ou agent intervenant seul sur certaines opérations de maintenance liées à la sécurité des circulations Gestion des installations d'énergie de traction électrique

Article Annexe IV

—

de leur utilisation. (4) A l'exception des flexibles équipés de raccords en polypropylène utilisés pour le transfert des matières des classes 6.1 et 8 d'un point d'éclair supérieur à 60° C, les flexibles ont par leur constitution une résistance électrique

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ16 Le circuit électrique alimentant la climatisation est-il indépendant du circuit alimentant le coupe-batterie ? EQ17 Le circuit électrique alimentant les feux de détresse est-il indépendant du circuit alimentant le coupe-batterie ?

Article Annexe

—

survenant en particulier à la montée ou à la descente des trains, ou lors de leur présence dans les trains ou dans les emprises, notamment lors de la traversée des voies ; - concernant le personnel, du fait de l'exploitation ferroviaire et du risque électrique

Article 3

—

La puissance thermique prévue pour chaque tranche est de 2 785 MW, ce qui correspond à une puissance électrique nette de l’ordre de 900 MW. Toutefois, la puissance thermique pour laquelle chaque tranche sera dimensionnée est de 2 905 MW.

Article Annexe III

—

l'accueil d'un nouvel agent Assurer la formation des agents Motiver son équipe et organiser des exercices quotidiens Transmettre les savoirs 2 h 00 Remarque Élaboration d'un planning de formation et de recyclage (secourisme, habilitation électrique

Article 1

—

des technologies et de la communication - Itecom Art Design II Styliste designer 242 5 ans Mode'Estah II Styliste-créateur (trice) 242n 3 ans Istituto Marangoni France SAS II Responsable technique et opérationnel des systèmes mécaniques et électriques

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

Code des douanes

contenues dans l'hydrogène renouvelable ou dans l'hydrogène bas-carbone produit par électrolyse utilisés dans l'une des conditions suivantes : a) L'hydrogène est fourni par le redevable en France pour l'alimentation des piles à combustible des moteurs électriques

Page 160 · 3 278 résultats

← PrécédentSuivant →