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DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00070
30 janvier 2024
Mais sur le premier moyen Enoncé du moyen 5.
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01404
18 novembre 2025
Sur le premier moyen Enoncé du moyen 4.
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01463
14 octobre 2025
Examen du moyen Enoncé du moyen 6.
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00153
4 février 2026
Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, en ce qu'elle sollicite l'annulation par voie de conséquence des pièces cotées D98, D99, D109, D341, D584 et D589, et en ses deuxième
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00477
6 mai 2025
Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 3.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00198
8 mars 2023
Sur le premier moyen Enoncé du moyen 9.
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00199
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01331
6 novembre 2024
Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en ses première et quatrième branches 8.
613725e8cd58014677421796
25 juillet 2001
moyen de cassation, pris de la violation des articles 115 et 197 du Code de procédure pénale, violation des droits de la défense ; " en ce que Me Thierry B..., premier avocat désigné par Abdallah A
civ2
ECLI:FR:CCASS:2026:C200198
5 mars 2026
Sur le premier et le second moyen 5.
61372623cd580146774233ff
18 septembre 2002
mémoires ampliatif et complémentaire produits ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 137, 138, 140, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01590
28 juin 2017
Y... ont interjeté appel de cette décision ; En cet état ; - Sur les pourvois formés contre l'arrêt n° 339/26 en date du 24 juin 2016 : Sur le premier moyen unique de cassation, pris de la violation
61372605cd5801467742253f
28 juillet 1999
médicale ; Sur le second moyen de cassation, proposé par le mémoire personnel d'Abdoulaye X... et pris de la violation de l'article 28 du Code de déontologie médicale ; Sur le premier moyen de
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00330
14 février 2023
Examen des moyens Sur le premier moyen 6. Il n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.
soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00952
15 octobre 2025
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01267
22 octobre 2024
Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 8.
60794ebb9ba5988459c48fa6
28 juin 2006
moyen : Attendu que M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00280
2 février 2021
Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 7. Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la demande de mise en liberté de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00742
25 juin 2024
Sur les premier et deuxième moyens Enoncé des moyens 5.
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01269
8 octobre 2025
Examen des moyens Sur le premier moyen 10. Il n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.
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