titre de marque qu'à la condition d'avoir vocation à s'appliquer à un produit, tel est le cas en l'occurrence dans la mesure où ces termes désignent également la collection des ouvrages relatant les aventures

[F] [L] dans son bureau en vue d'un projet de création de société et si j'étais près à suivre l'équipe commerciale dans cette aventure.

. *-*-*-*-* EXPOSÉ DU LITIGE [1] La SASU GESTIPARK exploite un établissement de loisir et de restauration à l'enseigne PIRATES AVENTURES implanté dans un des centres commerciaux de la métropole

Il ressort des pièces du dossier que la requérante, après avoir obtenu une licence de sciences humaines et sociales, mention sciences sociales, parcours type tourisme sportif, équestre et d'aventure, au

tels propos ; qu'elle ne l'est pas davantage par les autres passages incriminés qui, quant à eux ne reflètent que l'opinion de l'éditorialiste sur l'exploitation du goût des téléspectateurs pour les aventures

code civil ; Attendu que pour dire que le jugement doit être confirmé en ce qu'il a condamné les garants à payer 18 241 euros au titre du redressement fiscal dont a été l'objet la société Terres d'aventures

"SINON ABANDONNEES", DU MOINS NEGLIGEES DE FAIT DEPUIS PLUSIEURS ANNEES, AINSI QUE LEUR REFUS, POUR LE MOMENT, DE "TOUT CHANGEMENT DE CADRE DE VIE, RESSENTI (PAR ELLES) COMME UN ARRACHEMENT ET UNE AVENTURE

Elle fait notamment valoir que sa liaison avec Mr Y..., loin de n'être qu'une discrète aventure, a été suivie et régulière, commencée en 1993 et stable à compter de 1996.

aurait entretenu avec un certain MONDON ne sont démontrées par rien et qu'elle les conteste absolument; Elle prétend qu'en réalité, l'intimé est à l'origine de la rupture de leur couple par suite d'aventures

Devant la cour il soutient qu'assurément il n'était pas le conducteur du véhicule en infraction, tout en ajoutant que si d'aventure il était prouvé que c'était bien lui, il faudrait le relaxer de la prévention

reclassement qui s'impose à moi, vous serait-il possible de m'indiquer, dès à présent, dans les plus brefs délais, si un ou plusieurs postes sont actuellement vacants au sein de votre entreprise, ou si d'aventure

Y... aurait fait part, au début de l'année 2004, de son intention de quitter son employeur pour monter une entreprise concurrente, aurait proposé de faire partie de l'aventure et aurait essayé de le convaincre

, que dans sa "requête afin d'être autorisée à plaider à jour fixe", la société Total a demandé à la cour d'appel de constater que le juge des référés était incompétent en soutenant qu'il s'était "aventuré

de la commune, obtention des arrêtés de subvention, accord des banques sur les emprunts sollicités) ; il existe donc un très grand risque pour la commune de se trouver en cessation de paiement si d'aventure

De sorte que l'urgence n'est finalement pas établie du fait de cette indisponibilité à durée indéterminée mettant le tribunal dans l'impossibilité, si d'aventure il s'y était cru fondé, d'audiencer cette

pensait que cela allait s'arranger rapidement en expliquant les faits, compte tenu de sa bonne foi ; - étant cardiaque, il a passé cette nuit-là à l'hôpital car il a fait une crise à la suite de cette aventure

restes de chantier abandonnés au fil des années » que ces considérations subjectives et personnelles ne reposent sur aucune constatation effectuée dans le local litigieux et qu'il conclut que « si d'aventure

X... avait chuté, ce terrain présentant un caractère dangereux et une « situation de risque objectif pour toute personne susceptible de s'aventurer sur ce terrain non clôturé » ; que, pour écarter toutefois

lui ait adressé le 4 Janvier 2007 un mail dans lequel il prenait acte de la volonté de celui-ci de ne pas poursuivre l'aventure, lui souhaitait bonne réussite dans ses projets futurs et l'informait qu'il

B et de Me Avonture-Herbaut, représentant la communauté de communes. Considérant ce qui suit : 1.