COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 75 DU NEUF MARS DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 14/00335 Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociales de

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 65 DU NEUF MARS DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 14/ 00083 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes POINTE A PITRE du 19

VF-BR COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 162 DU PREMIER JUIN DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 13/ 01707 Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Yolande D... divorcée A..., demeurant 2, square des Mimosas, à Boe (Lot-et-Garonne), 2°

Maurice X..., demeurant immeuble Le Karen à L'Alpe d'Huez (Isère), 3°) de Mme Yolande F..., née B..., demeurant "Les Gabailles" à L'Alpe d'Huez (Isère), 4°) de Mme Michèle, Suzanne, Marie H..., épouse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yolande A..., veuve Z..., demeurant ... (7ème), en cassation d'un arrêt

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Z..., Camille X..., née Leray, demeurant à Le Clion-sur-Mer (Loire-atlantique), La Haute Bosse, 2 / Mlle Marie-Thérèse, Yolande

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (15e Chambre sociale), au profit de Mme Yolande X..., demeurant ...

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° [Immatriculation 2] JANVIER 2026 R.G : N° RG 24/00261 - N° Portalis DBV7-V-B7I-DVFQ Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 239 DU 24 AVRIL 2025 N° RG 24/00226 - N° Portalis DBV7-V-B7I-DVCW Décision déférée à la Cour : jugement du juge des contentieux de

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 238 DU 24 AVRIL 2025 N° RG 24/00190 - N° Portalis DBV7-V-B7I-DU65 Décision déférée à la Cour : jugement du juge des contentieux de

GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° [Immatriculation 2] JUILLET 2025 N° RG 24/00326 - N° Portalis DBV7-V-B7I-DVNN Décision déférée à la Cour : jugement du juge des

GREFFIER Lors des débats Mme Yolande MODESTE, greffière.

VS-BR COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 70 DU VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 12/ 01186 Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité

FG/ YM COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 154 DU VINGT TROIS MAI DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 14/ 01834 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes POINTE

{ width:50.9pt; display:inline-block } .s2FC40192 { width:266.5pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 48729/99 présentée par Yolanda

VS-BR COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 341 DU TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 14/ 01099 Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité