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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
681063e54a3347c4e4cc4d9c
28 avril 2025
28 avril 2025
Rôle N° RG 23/15900 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMKY7 [R] [G] épouse [B] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : 28.04.2025 à : - Me Thibaud VIDAL, avocat au
Source officielleChambre 4-8a
6811b6e744bf0d1935aef9c0
28 avril 2025
28 avril 2025
Rôle N° RG 24/00419 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMMWV [J] [P] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : 28.04.2025 à : - [J] [P] - [3] Décision
Source officielleChambre 4-8a
6811b6e744bf0d1935aef9c2
28 avril 2025
28 avril 2025
Rôle N° RG 24/00416 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMMWK [K] [Y] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : 28.04.2025 à : - Monsieur [K] [Y] - [3]
Source officielleChambre 4-8a
6811b6e744bf0d1935aef9c4
28 avril 2025
28 avril 2025
Rôle N° RG 24/00406 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMMVJ [F] [T] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : 28 avril 2025 à : - Monsieur [F] [T] - [3]
Source officielleChambre 1-11 référés
66a881f87be56405acf78ea7
29 juillet 2024
29 juillet 2024
1-11 référés ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 29 Juillet 2024 N° 2024/305 Rôle N° RG 24/00220 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNAOS [B] [P] C/ [J] [O] Copie
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b84
3 décembre 2015
3 décembre 2015
97100 BASSE-TERRE Non Comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 novembre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Micheline Benjamin
Source officielleCharges de copropriété
668839f1342d338c20d3154e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Portalis 352J-W-B7H-CZR2P N° MINUTE : ORDONNANCE DE RADIATION DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER sis [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Benjamin
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902c5a1b3de5641dc2593
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 25/00670 - N° Portalis 352J-W-B7J-C66WF
Source officielleChambre référés
68e0179274e929a9d8fa6a04
3 octobre 2025
3 octobre 2025
RE F E R E N° Du 3 octobre 2025 N° RG 25/00538 N° Portalis DBYC-W-B7J-LSW6 54G c par le RPVA le à Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Benjamin BUSQUET, Me Eve NICOLAS Me Carine CHATELLIER -
Source officielleREFERES
677d8681b032d83cfd3e89f7
6 janvier 2025
6 janvier 2025
MMA IARD, intervenant volontaire MI : 23/00000327 Copie exécutoire délivrée le 06 Janvier 2025 à Me Valentin PLANCHENAULT, avocat au barreau de CHARTRES SCP ODEXI AVOCATS, avocats au barreau
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
686c0b5fdd7001754d61a49a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Localité 9] Représentant : Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1811 C/ Monsieur [T] [G] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Maître Benjamin
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05454_20230224
24 février 2023
24 février 2023
, ainsi que les copies des pages de couverture des brochures, assorties de la mention de leur notification signée par l'intéressé, permettent de le vérifier.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01452_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Elles seront réalisées sur au moins 45 mètres le long de la voie par portion de 200 mètres sous réserve de la co-visibilité aux deux extrémités.
Source officielleChambre 3-2
63c10515bf9fd47c90a135d1
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Thierry D'ORNANO Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal
Source officielleChambre 01
67fd503fe85d0474bddb37d4
4 avril 2025
4 avril 2025
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Avril 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 4-8a
6a0d4e20cdc6046d4746563e
19 mai 2026
19 mai 2026
Elle expose que : les cotisations réclamées à l'appelant portent sur l'exercice de l'activité de gérant de la société [2] ; les cotisations réclamées ont d'abord été appelées à titre provisionnel
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:499896.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 12 mars 2025. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:499901.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Copie en sera adressée au Premier ministre et au tribunal administratif de Melun. Délibéré à l'issue de la séance du 19 février 2025 où siégeaient : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:445212.20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Copie en sera adressée à l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions. Délibéré à l'issue de la séance du 13 juin 2022 où siégeaient : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474371.20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 11 janvier 2024. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellePage 17 sur 236