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14 500 résultats pour « Barbier-Trombert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01098

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

société de travail temporaire) ont été mis à disposition de la société Evobus France, devenue la société Daimler buses France (la société utilisatrice), et affectés au site de production de Ligny-en-Barrois

Source officielle

Page 17 sur 725

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CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007681514

Admin. suprême

16 mai 1980

16 mai 1980

L'ANNULATION DU JUGEMENT, EN DATE DU 27 OCTOBRE 1976, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES A ANNULE L'ARRETE DU PREFET DES YVELINES EN DATE DU 18 JUIN 1975, ACCORDANT A LA SOCIETE ISOBOX-BARBIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c742

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

PERPIGNAN N° RG 06/122 APPELANT : Monsieur André X... ... 66000 PERPIGNAN Représentant : Me Corinne SERFATI-CHETRIT (avocat au barreau de PERPIGNAN) INTIMEE : GROUPEMENT PASTORAL OVIN-BARBIS

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2303198_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Il est constant que lors du contrôle au sein du salon à l’enseigne « Barbier Style » exploité par la société Barbier Style, dont M. B... A... est le gérant, il a été constaté la présence de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00192

Cassation

11 mars 2025

11 mars 2025

Paris, en date du 31 octobre 2023, qui, dans l'information suivie, contre personne non dénommée, des chefs d'arrestation, enlèvement, séquestration ou détention arbitraire avec tortures ou actes de barbarie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502376_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société le Maître Barbier.

Source officielle
TJ

Référés

69debaf1cdc6046d474027e2

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE S.A.S.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

63b7cd036b63637c907b7bf3

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

ARRÊT N° N° RG 21/01229 - N° Portalis DBVH-V-B7F-H7W6 AD TRIBUNAL D'INSTANCE D'ALES 11 janvier 2021 RG :11-20-95 [N] C/ [G] Grosse délivrée le à Me Trombert

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2010548_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Il soutient que les moyens soulevés par la société L'Atelier Barbier Coiffure ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

659f998a3328fa00087a26d2

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

décision attaquée devant une juridiction de première instance de [Localité 1] le 21 Avril 2023 Appelants : Madame [X] [I] Nom de naissance : [K], représentée par Me Séverine VALADE de la SELARL BARBIER

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90648

Cassation

8 juin 2023

8 juin 2023

[K] Défendeur : la société Charles Barbier Requête n° : 1468/22 Ordonnance n° : 90648 du 8 juin 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Charles Barbier, ayant la SCP

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6620b8bdbd6a8f00086ab809

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

[X] supportera les dépens de l'incident, sans application à ce stade de l'article 700 du code de procédure civile au profit de la SAS Garage central Barbier Dubois.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007766113

Admin. suprême

8 mars 1989

8 mars 1989

25 octobre 1985 autorisant la société requérante à licencier ces trois salariées pour motif économique ; 2°) rejette les demandes présentées devant le tribunal administratif de Dijon par Mmes Y..., Barbier

Source officielle
CC

soc

6137212ccd580146773f19b9

Cassation

24 avril 1990

24 avril 1990

Claude X..., demeurant ... (17ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1987 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre-section A), au profit de la société anonyme Barbier Benard Turenne (BBT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01805

Cassation

13 octobre 2020

13 octobre 2020

Barbier, Mme Barbé, Mme de-Lamarzelle, M. Violeau, M. Mallard, conseillers référendaires, M. Valleix, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01804

Cassation

13 octobre 2020

13 octobre 2020

Barbier, Mme Barbé, Mme de-Lamarzelle, M. Mallard, conseillers référendaires, M. Desportes, premier avocat général, et M.

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008118419

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Trompette ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fedc8a1343b8cd626e0

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

CDR SOLUTIONS [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - #J042 S.A.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300389_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

A B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Trombetta renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, l'Etat versera à Me Trombetta, avocate de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302338_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Trombetta, avocate de M.

Source officielle