CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372164cd580146773f3617
18 décembre 1990
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bézard, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de la société Hurtaud, de Me Roger, avocat de
civ1
613720d7cd580146773eed72
28 février 1989
Jouhaud, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de M.
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2509796_20251120
20 novembre 2025
A... doit être regardé comme demandant au tribunal d’annuler la décision du 26 mai 2025 par laquelle le maire de la commune de Saint Baudille de la Tour a délivré un certificat d’urbanisme opérationnel
7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008054604
17 décembre 1999
Adrien X... et de la société Baudin-Chateauneuf, - les conclusions de M.
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2602032_20260319
19 mars 2026
A..., représentés par la selarl BRL Bauducco Rota Lhotellier avocats, demande au tribunal, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative de désigner un expert
Tribunal Administratif de Toulon
ORTA_2500677_20260505
5 mai 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 février 2026, la commune de Roquebrune-sur-Argens, représentée par la Selarl BRL Bauducco Rota Lhotellier, agissant par Me Lhotellier conclut, à titre principal
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302522_20240808
8 août 2024
D C, Mme B C et Mme A C, représentés par Me Bauducco, demandent au tribunal dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 mai 2023 par lequel le préfet de Vaucluse a autorisé
ORTA_2203543_20230801
1 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 décembre 2022, la commune de Roquebrune-sur-Argens, représentée par la SELARL BRL Bauducco Rota Lhotellier agissant par Me Rota, demande
mi
60793b369ba5988459c3c4c5
10 juillet 1981
Chambéry, 22 Novembre 1976) statuant sur renvoi après cassation, d'avoir, pour prononcer la nullité d'un cautionnement et d'une constitution d'hypothèque consentis par la société du Domaine de Saint Baudille
613720d4cd580146773eebf9
14 mars 1989
Dontenwille, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Crédeville, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de la Société de vente
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2200605_20230217
17 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 27 octobre 2022, le juge des référés a, sur la requête n° 2200605, présentée par les sociétés Baudin Châteauneuf, Eau Air Système et Hydraco Process,
Trib. de Commerce
69f7de98cdc6046d47802cbf
29 avril 2026
Immatriculation 1] Jugement de maintien de la période d'observation DEFENDEUR : * 2R Holding SARL [Adresse 1], 899213466 DÉFENDEUR - non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Anne BAUDIER
69f7ea4ccdc6046d4780e87a
Madame Anne BAUDIER, juge chargé d'instruire l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré
6a11a982cdc6046d47adcf04
21 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE ET DU PRONONCE : Président : Madame Anne BAUDIER Juges : Monsieur Loukman MOLLA Monsieur [J] [E] Madame [N] [Q] Jugement prononcé par mise à disposition au greffe
6a11a9d3cdc6046d47add434
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE ET DU PRONONCE : Président : Madame Anne BAUDIER Juges : Monsieur Loukman MOLLA Monsieur [E] [D] Madame Corinne NASSIBOU Jugement prononcé par mise à disposition
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04320_20230524
24 mai 2023
: Le ministre de la transition écologique et solidaire a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner les sociétés Vinci Construction grands projets, GTM Génie civil et services et Baudin
3ème chambre
DCA_21TL04569_20230516
16 mai 2023
ce portail était dépourvu de fixations suffisantes sur sa partie supérieure pour assurer la sécurité des usagers de la voie publique circulant autour du parcours emprunté par les participants à la " bandido
Chambre 1-2
69fd81e0cdc6046d47049553
7 mai 2026
APPELANTS Monsieur [S] [F], né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Karine LHOTELLIER de la SELARL BRL - BAUDUCCO - ROTA - LHOTELLIER, avocat au barreau
2ème Chambre civile
6686f8bfe74459e0c7edaad3
4 juillet 2024
DEMANDEURS: Madame [G] [J] [Adresse 11] [Localité 1] représentée par Maître Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Madame [T] [J] épouse [X]
65a0e6c75bbe450008b2cc04
11 janvier 2024
2024/14 Rôle N° RG 23/02458 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZPZ [K] [L] C/ Compagnie d'assurance LA MAE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thierry BAUDIN
Page 17 sur 191
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.