Pour écarter le moyen tiré de ce que la suppression, dans le plan approuvé par la délibération contestée, de l'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) sectorielle " Nantes-stade Beaujoire "

F... par l'hôpital Beaujon AP-HP ainsi que celle du 22 septembre 2020 de limitation des traitements et soins et, d'autre part, de prescrire une expertise médicale.

Prise en charge à l’Hôpital Beaujon, elle a été opérée le 3 septembre 2019 pour laminectomie et fixation L3-L4, puis transférée en soins de suite et de réadaptation le 16 septembre 2019.

de l'Ouest ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la Société auxiliaire d'entreprise (SOCAE), qui avait construit, en qualité d'entrepreneur général, le Palais des congrès de la Beaujoire

D..., praticien hospitalier affectée en qualité de médecin des hôpitaux à l’hôpital Beaujon-Clichy (CHU de Paris), a été révoquée de ses fonctions par arrêté du 21 janvier 2022 de la directrice du centre

conduit par Abes Z... et une motocyclette montée par Miguel X..., les deux véhicules circulant dans le même sens ; que Miguel X..., gravement blessé à la colonne vertébrale, était évacué vers l'hôpital Beaujon

Vu la requête, enregistrée le 19 janvier 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Jacqueline X..., demeurant Les Beauduns, à Barras (04380) ; Mme X... demande au Conseil

Z..., demeurant au Moulin de Faye à Beauronne (Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit : 1°/ de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2023, Mme A B demande au tribunal d'annuler la facture établie par l'hôpital Beaujon pour son admission et sa prise en charge aux

psychiatrique et psychothérapeutique depuis 2019 afin de soigner son stress post-traumatique et est aussi suivi depuis 2022 dans le service de chirurgie maxillo-faciale et de stomatologie de l'hôpital Beaujon

Roger D..., demeurant à Paris (16ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu par la cour d'appel de Paris (5ème chambre, section B), au profit de la société UNIFRANCE aujourd'hui dénommée FINANCIERE BEAUJON

verser la somme totale de 18 743 euros en réparation des préjudices qu'il a subis du fait de sa prise en charge, à compter du 23 avril 2018, par les services de chirurgie orthopédique de l'hôpital Beaujon

Beaurains ; M.

- N° Portalis DBYV-W-B7G-GCJT n° minute : PARTIES EN CAUSE : DEMANDEUR Monsieur [J] [U] [V] [O] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Emilie BEAUQUIN

[N] [M] né le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 10] de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Franck BOEZEC, avocat au barreau de NANTES substituée par Maitre BEAUDOIN Marion avocat au barreau

au barreau de NANCY Avocat plaidant : Me Didier Madrid substitué par Me Me Mertens avocats au barreau de Nancy INTIMÉES : Madame [B] [F], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Guillaume BEAUDOIN

X..., professeur, chef du laboratoire central d'anatomie pathologique à l'hôpital Beaujon, demeurant ... à Colombes 92700 , et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir : 1° de la décision en date

janvier 2024, Mme B A doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 6 décembre 2023 par laquelle le directeur des ressources humaines des hôpitaux Bichat-Claude Bernard et Beaujon

administrative, d'ordonner une expertise médicale aux fins de déterminer l'étendue des préjudices subis, après avoir subi une opération d'hystérectomie sub-totale avec salpingectomie au sein de l'hôpital Beaujon

Il ressort toutefois des pièces du dossier que Mme B est affectée administrativement à l'hôpital Beaujon, à Clichy, dans le département des Hauts-de-Seine.