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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre sociale
68008c91ecbbb650faffb0f9
16 avril 2025
16 avril 2025
Jean-Jacques FRION, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - Réputé contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa9405
3 avril 2024
3 avril 2024
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - Réputé contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa9409
3 avril 2024
3 avril 2024
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - rendu par défaut ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa940d
3 avril 2024
3 avril 2024
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa9413
3 avril 2024
3 avril 2024
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle1re chambre sociale
659f97753328fa00087a25dc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielle1re chambre sociale
653a06a1d0451e8318d0ea54
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162c1c934defd4c4b3b4601
24 février 2012
24 février 2012
Présidée par Hervé GUILBERT, conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Marie BRUNEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162c832b820aa60963d845a
14 juin 2012
14 juin 2012
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT, Conseiller Françoise CARRIER, Conseiller Assistés pendant les débats de Marie BRUNEL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61631f488007cf6451ddcc59
14 septembre 2011
14 septembre 2011
ENTREPRISE VITSE demeurant [Adresse 3] Représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour DÉBATS à l'audience publique du 1er juin 2011 tenue par Philippe BRUNEL magistrat chargé
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0d21c25a97f0381f4be8
4 février 2015
4 février 2015
par Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Dominique HENNEUSE, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience publique du 03 Décembre 2014 tenue par Philippe BRUNEL
Source officiellecomm
613721abcd580146773f5da0
21 avril 1992
21 avril 1992
Brunel X..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Sunset, demeurant ... à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-69853
21 juin 2005
21 juin 2005
55926/00) dirigée contre la France, introduite devant la Cour européenne des Droits de l'Homme le 28 juin 1999 en vertu de l'article 34 de la Convention, par René Loyen, Marie-Louise Loyen et Sophie Bruneel
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-67544
12 octobre 2004
12 octobre 2004
René Loyen, ressortissant français (décédé et dont les héritières, sa veuve Mme Marie-Louise Loyen et sa fille Mme Sophie Bruneel, ont poursuivi la procédure), et que la Cour, saisie de l'affaire en vertu
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-222489
16 décembre 2022
16 décembre 2022
The applicant was convicted in the same criminal proceedings as the applicant in Brunell v. the Netherlands , no. 30395/20.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007886283
30 octobre 1995
30 octobre 1995
GRAINES GONDIAN, dont le siège social est situé zone artisanale, quartier Brunelle, à Eurre (26400), représentée par son président en exercice ; la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d938
3 mars 2011
3 mars 2011
représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Dorothée BRUNEL, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 25 Janvier 2011, tenue
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2224328_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
d’annuler la mise en demeure du 13 juin 2022 par laquelle la maire de Paris lui a enjoint de restituer, dans son état d’origine, le local qu’elle occupe au rez-de-chaussée du 28 rue Brunel
Source officielle5e chambre civile
6799c769d0369362bfa17a8a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
SEPTEMBRE 2022 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER N° RG 11-21-001594 APPELANTE : Madame [U] [M] née le 17 Mai 1976 à [Localité 6] (38) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Thomas BRUNEL
Source officielle1ère chambre
DTA_2104263_20230223
23 février 2023
23 février 2023
A H, représenté par Me Brunel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 février 2020 par lequel le maire de la commune de Pouzols a délivré à MM.
Source officiellePage 17 sur 67